Publié le 11 oct. 2017 à 18:10

Vaut-il mieux taxer les alcools à plus de 15 degrés ou bien les sodas bourrés de sucres ? Alors que le budget 2018 de la Sécurité sociale a été présenté ce mercredi en Conseil des ministres, les députés de la majorité voudraient l’amender pour alourdir la fiscalité des boissons dont l’abus nuit à la santé. Avec quelques hésitations sur la stratégie à suivre.

Le héraut des taxes sur les sodas

Olivier Véran, le rapporteur général du projet de loi, pousse à une hausse de la taxe sur les sodas. La lutte contre l’obésité et le diabète est le cheval de bataille de ce praticien hospitalier. Sous la précédente majorité, déjà député, il avait milité pour l’interdiction des fontaines à soda en collectivité. Il veut lutter contre le goût sucré, en pénalisant les boissons les plus sucrées, mais aussi celles qui recourent à des édulcorants jugés suspects.

« Les taxes existantes sont faibles, avec un impact qui reste à évaluer », explique le député La République En marche (LREM). Il ne souhaite pas engranger de nouvelles recettes, mais moduler la taxe existante pour pénaliser les boissons les plus sucrées.

Mercredi, lors de l’audition des ministres Agnès Buzyn et Gérald Darmanin en Commission des affaires sociales, Olivier Véran a brandi une mini-bouteille de mojito sans alcool, contenant 13 grammes de sucre pour 100 millilitres : « C’est 5 morceaux de sucre ! » s’est-il exclamé – avec le même niveau de taxation que les sodas contenant 4 ou 5 grammes de sucre pour 100 milliltres.

« Ne pas taxer les plus pauvres »

Cependant, Agnès Buzyn a émis des doutes : « Nous allons taxer les plus pauvres », a-t-elle mis en garde, en évoquant d’autres méthodes de prévention, « l’éducation à la santé ou l’éducation à la parentalité ». Pour qu’une taxe comportementale passe la barrière du Conseil constitutionnel, a-t-elle souligné, « il faut que la marche de prix soit élevée », ce qui ne sera pas forcément le cas.

La ministre « reste disposée à discuter avec les députés », mais l’urgence à ses yeux, c’est la taxation du tabac, car depuis vingt ans, « nous n’avons eu que de petites augmentations qui n’ont pas eu d’impact ».

10 % de plus sur les alcools forts

Le gouvernement semble d’autant moins emballé par une augmentation de la fiscalité sur les sodas qu’un autre projet est sur la table, selon nos informations : l’alourdissement des taxes sur les alcools à plus de 15 degrés, qui pourrait rapporter 150 millions d’euros (pour une hausse de 10 % des droits). Il ne toucherait pas le vin et la bière, mais tout de même les pineaux et autres muscats made in France.

Cette taxe est une idée du gouvernement, qui a hésité jusqu’au dernier moment à l’inscrire dans le budget 2018 de la Sécurité sociale. Elle pourrait s’inscrire dans le plan de prévention de l’alcoolisme que doit présenter la ministre de la Santé.

« Les feux sont orange sur ces mesures ; la décision de passer au vert sera prise ultérieurement », explique une source gouvernementale. Olivier Véran peut donc peaufiner son projet avec d’autres députés, pour convaincre les sceptiques. Quoi qu’il en soit, au bout du compte, il faudra choisir, souligne la même source : « A priori, on ne fera pas les deux mesures en même temps. »