Le site de Team Alexandriz, qui propose des livres numériques en renvoyant vers des liens de téléchargement direct, vient d'être attaqué en justice par des professionnels français de l'édition.

Team Alexandriz, qui se présente comme le site « N°1 sur les ebooks FR », vient de subir les foudres des éditeurs français. Le Syndicat national de l'édition (SNE) et six groupes d’éditeurs français (dont Hachette, Editis, Gallimard, et Albin Michel) viennent d’engager des poursuites contre le site, comme l’indique Le Monde. Nos confrères d’Actualitté relevaient d’ailleurs il y a déjà plusieurs jours que la Team Alexandriz était dans le collimateur des professionnels du livre depuis quelque temps déjà.

Dans un communiqué, le SNE indique avoir engagé une action en contrefaçon, « au nom de la défense de l'intérêt collectif de ses adhérents ». Selon l’organisation d’éditeurs, le site de Team Alexandriz « met à la disposition du public sur le réseau internet, sans autorisation préalable, une partie des fonds des éditeurs français ».

Le SNE déterminé à « faire cesser les agissements » de Team Alexandriz

Si l’on se rend à l’adresse www.teamalexandriz.org, on observe que de nombreux livres numériques sont proposés, via des liens de téléchargement direct. Cela signifie que le site n’héberge pas directement les fichiers. Dans un disclaimer, les responsables du site préviennent d’autre part que l’article « L. 122-5 du Code de Propriété Intellectuelle admet une exception pour la copie privée, vous pouvez donc télécharger légalement les œuvres présentes ici si vous en possédez l’original. Lorsque vous achetez un livre papier, vous achetez l’œuvre et non son support, personne ne peut vous obliger à repayer l’œuvre numérique si vous possédez le livre papier (ou numérique). Veuillez vous conformer à la loi ».

En pratique, rien n’empêche néanmoins un internaute n’ayant pas acheté un livre à télécharger sa version numérique sur le site de Team Alexandriz. Et même si aucune information supplémentaire n’est donnée par les éditeurs quant à leur démarche, on peut facilement imaginer que c’est aussi pour cette raison qu’ils ont engagé des poursuites. Ces derniers ont quoi qu'il en soit indiqué via le communiqué du SNE qu’ils étaient « déterminés à faire cesser les agissements de ce site alors qu'une offre légale riche et variée est à la disposition des lecteurs ».

Aigrain dénonce une guerre contre les droits du public

Même si la justice ne s'est pas encore prononcée sur cette affaire, certains grincent déjà des dents. Philippe Aigrain co-fondateur de La Quadrature du Net, a par exemple dénoncé sur son blog cette « guerre contre les droits du public qu’ont décidé de conduire ces groupes, avec l’appui des plateformes propriétaires contrôlées par des distributeurs ». Même s’il reconnait ne pas apprécier le mode de partage promu par Team Alexandriz, l’intéressé explique que les éditeurs « sont en train de répéter en pire l’erreur des majors musicales. Ils s’imaginent qu’il est possible et prétendent qu’il est souhaitable d’installer la rareté des copies des œuvres dans le monde numérique par une combinaison de verrous technologiques et d’actions judiciaires et politiques ».

Celui qui s’est récemment fait remarquer pour avoir claqué la porte de la mission Lescure rappelle ainsi que, pour lui, « le partage avec d’autres individus d’une œuvre qui est entrée en notre possession est un droit culturel essentiel, dont la portée est plus étendue dans le monde numérique ». Une position défendue de longue date, par exemple à travers les dernières propositions de LQDN pour réformer le droit d’auteur.