Les policiers croyaient bien avoir arrêté un des plus prolifiques faussaires du Québec en trouvant par hasard chez lui plus de 500 000 $ en faux billets. Les erreurs des limiers lui ont toutefois valu d’être acquitté.

En répondant à un appel au 911 pour un «conflit agressif» en novembre dernier, les agents de la police de Montréal ne se doutaient absolument pas qu’ils allaient réaliser un beau coup de filet.

Alexandre Chamberland, 35 ans, gardait en effet un surprenant équipement à son domicile de Côte-des-Neiges, a-t-on appris lors de témoignages à la cour.

L’appel d’urgence n’était finalement pas fondé, mais ça n’avait pas empêché les policiers de fouiller son appartement pour découvrir plus d’un demi-million de dollars en fausses coupures de 100 $, ainsi que tout le matériel nécessaire pour fabriquer la fausse monnaie.

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«La Gendarmerie royale du Canada connaissait déjà un des numéros de série [trouvés sur des billets], qui est l’un de ceux que l’on retrouve le plus au Québec parmi les faux billets», a dit un agent de la police fédérale lors d’une audience dans le dossier de Chamberland, au palais de justice de Montréal.

Les autorités avaient aussi saisi deux revolvers et un fusil de calibre .12.

Sauf que les policiers n’avaient aucune raison légalement valable de fouiller le domicile, a finalement tranché la juge Isabelle Rheault récemment. Photo d'archives

«Rien ne justifiait la perquisition, la Charte protège le droit à la vie privée, le droit des policiers d’entrer [chez Chamberland] ne donne pas le droit à une fouille abusive», a noté la magistrate.

Quelques minutes plus tard, Chamberland était donc acquitté des accusations de fabrication de fausse monnaie et de possession d’armes prohibées, faute de preuve contre lui.

Porte défoncée

Toute l’histoire avait commencé quand une voisine de Chamberland avait porté plainte pour bruit en pleine nuit le 13 novembre dernier. Les policiers étaient rapidement arrivés sur les lieux, mais personne ne répondait à l’appartement de Chamberland.

«Il n’y avait aucun son, aucun bruit, les policiers se sont identifiés, au point que les voisins sont sortis pour leur dire d’arrêter», a raconté la juge dans son jugement.

Les limiers ont alors décidé de défoncer la porte de l’appartement.

«Ils ont alors vu [Chamberland] debout, l’air très surpris, a poursuivi la magistrate. Il leur a demandé ce qu’ils faisaient là.»

L’homme a refusé de s’identifier aux policiers, tout comme la femme qui l’accompagnait et qui avait justifié les bruits en disant qu’elle «pratiquait une pièce de théâtre».

Face au refus de Chamberland de donner son nom, les policiers lui ont finalement passé les menottes et l’ont emmené dans une auto-patrouille. Entre temps, jusqu’à sept policiers ont procédé à la fouille complète du logis, où ils ont découvert le pot aux roses.

Polymère aussi

La GRC est ensuite intervenue afin de saisir tout l’équipement de contrefaçon.

Outre les billets et les armes, la police fédérale a découvert une imprimante manuelle pour ajouter des éléments aux faux billets, de la peinture UV, des feuilles métalliques pouvant être utilisées sur les vignettes des billets de 100 $, mais aussi des acétates avec des feuilles d’érable qui concordent avec les nouveaux billets de 20 $ en polymère. Photo courtoisie

Malheureusement pour les policiers, tout ce qui a été saisi chez Chamberland n’a pas pu être retenu en preuve.

Me Audrey Simard, de la Couronne, a semblé déçue du jugement.

«Nous envisageons de faire appel, nous allons examiner le dossier», a-t-elle commenté. La défense, de son côté, s’est réjouie de la décision.

«C’est rassurant de voir qu’on peut compter sur les tribunaux afin de nous rappeler que ce genre de comportement [des policiers] n’est pas toléré», a expliqué Me Élizabeth Ménard, l’avocate de Chamberland. Photo d'archives

Ce que la juge Isabelle Rheault a dit

« Bien sûr que les accusations [contre Alexandre Chamberland] sont très sérieuses, mais je crois que les policiers auraient pu agir différemment. »

« Je ne doute pas de la bonne foi des policiers, mais leur travail [cette nuit-là] est assez flou. »

« Le droit [de défoncer une porte pour une urgence] ne donne pas le droit à procéder à une fouille abusive. »

« Le fil conducteur de cette histoire, c’est que les policiers voulaient identifier [Chamberland]. Quand ils ont procédé à la fouille, il n’y avait pas de danger pour leur sécurité, ils n’avaient pas de motifs pour obtenir un télémandat. »