Ils sont des dizaines, sur les réseaux sociaux, à le penser et à le clamer : pour eux, pas de baisse de la taxe d’habitation, comme promis par Emmanuel Macron, mais, au contraire, une hausse de cet impôt, parfois au-delà des 20 % ou 30 %.

#TaxeHabitation 2017: 586 euros 2018: 592 euros Je n'ai pas spécialement demandé à payer moins, mais j'ai horreur… https://t.co/1qDk33HHGn — LNFranco_FI (@Helene Franco)

Bon bah reçu taxe habitation. 2017: 828€ 2018: 1121€ Variation en pourcentage écrit sur la feuille: 35,39% J… https://t.co/5bpMAIYPtH — GaccioB (@gaccio bruno)

Un effet contre-productif, au moment où le gouvernement Edouard Philippe, en pleine période de remaniement, peine à vanter les effets de ses réformes pour le pouvoir d’achat, en particulier pour les personnes aux revenus modestes. Comment expliquer ces hausses ?

Une promesse très populaire

Emmanuel Macron l’avait martelé durant toute sa campagne électorale : il exonérerait, sur des critères de revenu, quatre contribuables sur cinq de cet impôt « injuste », car variable selon les communes et basé sur une évaluation obsolète des valeurs locatives. Cette promesse a profondément « imprimé » les esprits, selon les sondeurs, qui y voyaient l’un des moteurs du succès du candidat.

Une mise en œuvre compliquée

Mais la simplicité de la promesse — supprimer la taxe d’habitation pour 80 % des foyers — se heurte à des difficultés. La taxe d’habitation est, en effet, un impôt communal, qui abonde les budgets des collectivités locales. Et celles-ci décident en partie de son montant et de son assiette.

Le gouvernement a promis une réforme par étapes successives. La première de ces étapes : une baisse de 30 % sur les avis d’imposition 2018, que les contribuables français reçoivent ces jours-ci.

Cette baisse est compensée par l’Etat auprès des communes, à « l’euro près », comme l’a promis l’exécutif. Mais il le fait sur la base de l’imposition de 2017, sans prendre en compte les éventuelles augmentations survenues entre-temps. Car les communes gardent la possibilité de faire leurs propres choix en fonction de leurs besoins de financement.

Selon un rapport d’information parlementaire de juillet, on compte ainsi 24 250 communes et 748 EPCI (intercommunalités) qui ont maintenu leur taux — et a donc permis l’application d’une baisse de 30 %.

5 680 communes et 184 intercommunalités

Dans 5 680 communes et 184 intercommunalités, le taux a augmenté, parfois fortement, ce qui peut « effacer » en partie ou en totalité la baisse de fiscalité résultant de la mesure prise au niveau national.

De même, le calcul de la taxe d’habitation fonctionne avec des abattements décidés au niveau communal, selon la taille de la famille, par exemple. Celles-ci ont pu supprimer ces abattements, produisant un autre effet de sens.

Plusieurs cas de figure

Il est donc possible d’être dans une commune où la hausse du taux a effacé la baisse de 30 % décidée et compensée par l’Etat. Mais également de ne pas être concerné par la baisse, car ses revenus sont trop hauts.

Si le revenu fiscal de référence dépasse 27 000 euros pour la première part (majoré de 8 000 euros par demi-part), soit 2 500 euros ou plus par mois environ pour un célibataire, on ne bénéficie pas du dégrèvement. (Voir notre calculette : serez-vous exonéré(e) de la taxe d’habitation ?).

Enfin, les communes calculent la taxe d’habitation en se basant sur une valeur locative de référence, qui augmente quasi automatiquement chaque année. Si l’on n’est pas concerné par le dégrèvement, il y a donc une certaine probabilité de voir arriver cette taxe plus élevée.