Décryptage

Le crime organisé contre-attaque

Daniel Renaud La Presse

Non seulement spectaculaires, les poursuites à coups de millions déposées ces derniers jours par deux Hells Angels contre les autorités devraient fortement inquiéter ces dernières et la population : elles s’inscrivent dans une conjoncture qui perdure depuis au moins deux ans dans laquelle la police et la Couronne n’ont pas le gros bout du bâton et essuient difficulté sur difficulté.

Dans son numéro de mercredi, La Presse a révélé que Daniel Beaulieu, un membre des Hells Angels qui prétend avoir été emprisonné sans raison durant près de six ans dans la foulée des procédures de SharQc, poursuivait la Sûreté du Québec, la procureure au dossier et même le délateur, pour 16,4 millions. Deux semaines plus tôt, on apprenait qu’un autre motard, Salvatore Cazzetta, acteur influent des Hells Angels selon la police, poursuivait lui aussi les autorités pour une somme de 2 millions, pour, dit-il, avoir été arrêté, accusé et détenu injustement à la suite d’une importante opération policière en novembre 2015. Total : plus de 18 millions que les contribuables risquent de devoir payer.

À la lumière des informations contenues dans les demandes introductives d’instance des deux motards – qui n’ont pas encore été testées devant les tribunaux –, on peut se demander si, en effet, les autorités ont eu des torts dans ces deux dossiers. L’avenir nous le dira. Ou peut-être pas si ces poursuites se concluent par des règlements à l’amiable, ce qui empêcherait le public de connaître le fin mot de ces deux histoires.

Déboires des corps policiers

Ces poursuites, véritables patates chaudes, constituent surtout une contre-attaque sérieuse du crime organisé contre la police et la Couronne, déjà ébranlées par toutes sortes de situations négatives au cours des dernières années : vol d’une liste de sources par un ancien policier du Service de police de la Ville de Montréal (SPVM), condamnation de l’enquêteur vedette Benoît Roberge pour avoir vendu des informations aux motards, fin en queue de poisson des procédures de SharQc, espionnage de journalistes dont le chroniqueur de La Presse Patrick Lagacé, crise des affaires internes du SPVM et changement à la direction, restructuration du Bureau de lutte au crime organisé, lutte contre le terrorisme et sécurité du G7 qui ont amputé les ressources à la GRC, etc.

Depuis l’an dernier, plus de 40 individus liés au crime organisé – parmi eux de grosses pointures – ont bénéficié d’arrêts du processus judiciaire pour toutes sortes de raisons différentes, dont certaines sont encore inexpliquées.

« Chaque fois, on apprend de nos erreurs », a confié un procureur à La Presse. Vu le nombre de fois où il y a eu une erreur et une leçon apprise, on pourrait croire que les autorités seraient maintenant des premières de classe.

Mais il y a Jordan, cet arrêt de la Cour suprême rendu en 2016, qui limite les délais judiciaires et qui explique certains de ces processus avortés. L’arrêt Jordan pousse encore, dans bien d’autres cas, la Couronne dans ses derniers retranchements.

Mines basses au tribunal

Par exemple, cette semaine au Centre de services judiciaires Gouin, six individus liés à un réseau de trafic de stupéfiants démantelé dans le cadre d’une importante opération visant le crime organisé en novembre 2015 ont plaidé coupable et reçu leur peine. Trois d’entre eux ont reconnu leur culpabilité à des accusations – et non des moindres – de gangstérisme et de trafic de stupéfiants. Pour au moins deux de ceux-ci, la poursuite et la défense ont annoncé s’être entendues sur des suggestions communes d’environ cinq ans.

Or, malgré le fait que déjà les deux parties s’entendent, le prononcé de leur sentence n’a été fixé qu’en janvier et juin 2019. La raison en est simple et il s’agit d’une simple question de calcul. Le temps passé en détention préventive est en effet calculé en « temps et demi » et non en « temps simple ». Une fois leur sentence prononcée, les condamnés seront donc libérés ou sur le point d’être libérés, leur peine purgée.

Pendant que leurs adversaires bombent le torse, procureurs et policiers affectés à la lutte contre le crime organisé affichent souvent une mine un peu soumise ces temps-ci dans les salles d’audience. Au mieux, ils sont au neutre. Ils doivent avoir hâte que le vent tourne.

Pour joindre Daniel Renaud, composez le 514 285-7000, poste 4918, écrivez à drenaud@lapresse.ca ou écrivez à l’adresse postale de La Presse.