Grenoble a été l’une des villes pionnières dans la mise en place d’un processus de démocratie directe. En février 2016, deux ans après avoir été élue sur une promesse d’« alternative citoyenne », la municipalité d’Eric Piolle (EELV) a en effet tenu l’une de ses promesses de campagne et mis en place un « dispositif d’interpellation et de votation citoyenne ».

Sur le papier, le principe était limpide : si une pétition sur un sujet de la compétence de la ville recueillait plus de 2 000 signatures, elle était débattue en conseil municipal. Celui-ci pouvait alors entériner la décision ou décider de la faire passer à la votation par les habitants. Si elle obtenait un minimum de 20 000 votes favorables – nombre de voix ayant permis à la majorité d’être élue –, alors la ville était obligée d’appliquer la décision.

Cet outil, innovant et très démocratique en théorie, a suscité l’enthousiasme des habitants. « C’était une bonne idée au départ, estime Gilles Namur, président du Comité de liaison des unions de quartier de Grenoble. Nous avions même écrit notre soutien au maire. » Mais le dispositif a rapidement montré ses faiblesses, avant d’être annulé par le tribunal administratif en mai 2018, estimant qu’il ne reposait sur aucune base juridique.

Seulement trois pétitions

Loin d’entraîner la déferlante de pétitions que craignait l’opposition municipale, cette dose de démocratie participative a eu du mal à être approprié par les habitants. En un plus de deux ans, seulement trois pétitions – sur dix initiées – sont parvenues à recueillir les 2 000 signatures nécessaires. « Nous nous sommes très vite rendu compte que le seuil des 20 000 voix favorables nécessaires pour passer l’étape de la votation serait très difficile à atteindre », explique M. Namur.

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La seule pétition portée à la votation du conseil municipal, à l’initiative du Comité de liaison, demandait à la municipalité de revenir sur une décision augmentant le prix du stationnement. La campagne précédant la votation a alors rapidement mis en lumière une inégalité de moyens de communication entre la majorité municipale et l’association. La deuxième pétition examinée en conseil municipal demandait également de revenir sur une décision : la fermeture de bibliothèques. Mais estimant avoir en partie répondu à la demande des pétitionnaires, la municipalité a refusé de procéder à une votation.

Quant à la troisième pétition, elle n’est pas allée au bout du processus, l’expérience ayant, entre-temps, été stoppée net par le tribunal administratif. Cette décision de la justice, à la suite d’un recours déposé par le préfet de l’Isère, avait suscité la colère d’Eric Piolle. Le maire avait dénoncé « une vision très étriquée de la démocratie » et une « attaque du gouvernement sur notre dispositif innovant ». Une procédure en appel est en cours.

Deux années de ce dispositif ont donc suscité pour les Grenoblois d’avantage de frustrations que le sentiment d’être entendus. Un paradoxe pour un outil de démocratie directe. Mais sans doute un exemple des obstacles à surmonter pour impliquer plus étroitement les citoyens à la prise de décisions.