La cour d’appel de Paris a condamné le journaliste Eric Zemmour à 5 000 euros d’amende pour provocation à la haine religieuse en raison de propos islamophobes qu’il avait tenus en 2016 dans l’émission de télévision « C à vous », sur France 5.

Lors de l’émission du 6 septembre 2016, le journaliste avait notamment dit qu’il fallait donner aux musulmans « le choix entre l’islam et la France ». Il avait déclaré que la France vivait « depuis trente ans une invasion » et que « dans les innombrables banlieues françaises où de nombreuses jeunes filles sont voilées » se jouait une « lutte pour islamiser un territoire », « un djihad ». La cour d’appel a estimé que ces deux passages « visaient les musulmans dans leur globalité et constituaient une exhortation implicite à la discrimination », a déclaré la présidente à l’audience.

En revanche, la cour n’a pas retenu trois autres passages de l’émission, pour lesquels Eric Zemmour avait été condamné en première instance. Le journaliste soutenait notamment que « tous les musulmans, qu’ils le disent ou qu’ils ne le disent pas », considèrent les djihadistes comme de « bons musulmans ». La cour d’appel a estimé que ces passages ne comportaient « pas d’exhortation, même implicite, à la provocation à la haine, telle que la nouvelle jurisprudence » l’impose.

Nouveau procès

La Cour de cassation dispose depuis juin 2017 qu’une « incitation manifeste » ne suffit pas à caractériser le délit et qu’il faut désormais « pour entrer en voie de condamnation » que les propos relèvent d’un « appel » ou d’une « exhortation ».

Outre l’amende, Eric Zemmour a été condamné à verser 1 euro de dommages et intérêts à l’association CAPJPO EuroPalestine (Coordination des appels pour une paix juste au Proche-Orient), qui avait engagé les poursuites, et 3 000 euros pour les frais de justice.

Eric Zemmour avait déjà été condamné en 2011 pour provocation à la haine pour avoir déclaré à la télévision que « la plupart des trafiquants sont noirs et arabes, c’est comme ça, c’est un fait ». Plus récemment, la Cour de cassation a annulé sa condamnation pour provocation à la haine pour avoir déclaré que les musulmans « ont leur code civil, c’est le Coran » dans le journal italien Corriere Della Sera, en octobre 2014, et a ordonné un nouveau procès. La plus haute juridiction avait jugé que la cour d’appel n’avait pas suffisamment justifié sa décision.

Le Monde avec AFP