La récidive

Notre enquête révèle un premier chiffre alarmant, mettant directement en cause le suivi judiciaire des délinquants sexuels. D’après nos données, près d’une affaire d’infraction sexuelle sur deux est un cas de récidive. Par récidive, nous entendons une répétition de faits à caractère sexuel, dans sa définition courante et non juridique (lire notre bloc « En coulisses » en bas de page). Ces cas impliquent aussi bien des éducateurs sportifs rémunérés que des bénévoles.

Pour ces derniers, l’enjeu est de taille : structuré en une myriade d’associations, le sport amateur ne doit son existence et sa survie qu’à l’investissement de 3,5 millions de bénévoles. Qu’ils soient dirigeants de petites associations sportives, encadrants, chauffeurs ou simples accompagnateurs les jours de match.

Or, dans le cas des bénévoles, un vide juridique et administratif est source de sérieux problèmes de récidive : la vérification du casier judiciaire n’est pas obligatoire pour qui veut entraîner ou diriger gracieusement un club sportif. Pas plus que ne l’est l’examen du Fichier judiciaire automatisé des auteurs d'infractions sexuelles et violentes (Fijaisv).

Le maintien en poste

Deuxième donnée inquiétante : dans 77 % des cas recensés, l’agresseur a soit poursuivi son activité malgré une procédure judiciaire en cours, soit retrouvé un poste dans le milieu sportif après une condamnation pour une infraction à caractère sexuel. Une situation qui augmente le péril de la récidive et fait courir des risques aux jeunes sportifs. Pourtant, un article de loi stipule précisément qu’une personne condamnée pour un crime ou un délit à caractère sexuel ne peut entraîner des athlètes ou encadrer une activité sportive (lire « Des agresseurs qui restent en poste »). Il s’agit de l’article 212-9 du code du sport, un ensemble de lois et décrets applicables au domaine du sport. Au cours de l’enquête, nous avons découvert que la plupart des dirigeants de clubs de villages, de ligues régionales voire de fédérations nationales ne connaissaient pas le fameux article 212-9.

Absence de signalement aux autorités

Dans près d’un quart des cas recensés, des personnes ou des institutions ont été alertées de faits précis sans en informer la justice, comme l’exige pourtant la loi. Dans la majorité des cas, les responsables de cette omerta n’ont pas été inquiétés pour avoir couvert des infractions à caractère sexuel (lire « Le silence coupable des autorités »).