Le fondateur de Facebook Mark Zuckerberg (à gauche) rencontrait, vendredi 10 mai, le président français Emmanuel Macron (à droite). YOAN VALAT / AFP

Sur la table autour de laquelle se rencontrent Emmanuel Macron et Mark Zuckerberg, vendredi 10 mai, se trouve un rapport. Ce document, dont Le Monde a obtenu une copie, est le fruit d’une mission inédite sur la régulation des réseaux sociaux, lancée en novembre et conçue lors de la première entrevue entre le président français et le patron de Facebook, il y a tout juste un an. Le texte a été remis au secrétaire d’Etat au numérique Cédric O., qui devait s’entretenir avec M. Zuckerberg à midi. Il concerne Facebook au premier chef, mais aussi YouTube, Snap ou Twitter.

A la faveur du deal passé avec le gouvernement français, la plate-forme de M. Zuckerberg a accepté de montrer comment elle modérait les contenus haineux à un groupe de dix représentants des régulateurs français, dont le Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) et l’Arcep, le gendarme des télécoms, dont est issu le rapporteur du texte Benoît Loutrel, également passé par Google.

« Pour être efficace, il faut réduire l’asymétrie d’information entre les réseaux sociaux et les régulateurs », explique Cédric O., estimant que Facebook a été « coopératif ».

De son côté, le responsable des affaires publiques de Facebook Richard Allan a salué un rapport montrant « que le gouvernement français a une compréhension profonde et sophistiquée des défis pour préserver un Internet libre, ouvert et sûr » :

« Le rapport ouvre une voie vers un nouveau modèle de régulation des contenus qui a le potentiel pour être à la fois efficace et applicable. Celui-ci permettrait aux plates-formes de développer des solutions innovantes pour garantir la sécurité de leurs utilisateurs, tout en restant responsable devant un régulateur. »

De plus, le secrétaire d’Etat est « globalement en phase » avec les conclusions du rapport, qui ont donc vocation à être appliquées.

Le rapport prend comme référence la régulation bancaire pour la lutte contre le blanchiment

A sa lecture, on ne trouve pas de révélations sur les coulisses du réseau social : les auteurs, qui ont pu accéder au siège européen à Dublin ou à un centre de modération à Barcelone, développent surtout leurs recommandations. Ils formalisent une politique de régulation « souple » des réseaux sociaux, souhaitée de longue date par le gouvernement ou le CSA.

« La voie qui est choisie est celle de la responsabilisation des réseaux sociaux, car ils ont le pouvoir d’amplifier ce qu’écrivent les utilisateurs. C’est une voie différente du tout répressif, tout en prévoyant des sanctions », souligne Cédric O.

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