Cinquante-cinq milliards d’euros ont été subtilisés, en l’espace de quinze ans, à plusieurs Etats de l’Union européenne (UE), dont l’Allemagne, le Danemark et la France, par des financiers opérant en bande organisée sur les marchés financiers.

Dans le cadre d’une nouvelle enquête internationale, conduite avec le média d’investigation allemand Correctiv et dix-sept autres rédactions dont Die Zeit, Le Monde révèle les dessous d’une affaire de fraude et d’évasion fiscale inédite, tant par sa forme que par son ampleur.

L’enquête s’appuie sur une fuite de documents judiciaires en Allemagne et des investigations sur le terrain. Ici, contrairement aux « Panama papers », pas de paradis fiscaux. L’escroquerie a profité de la souplesse qu’offrent les marchés et a été rendue possible par des échanges rapides et discrets d’actions de grandes entreprises cotées en Bourse.

Un scandale venu d’Allemagne

Le scandale est venu d’Allemagne, où a été révélé, en 2015, un montage fiscal mis en place par une bande de traders, de banques et d’avocats pour frauder le fisc allemand : le but n’était pas seulement de réduire la charge de l’impôt, mais de le transformer en source de profits !

Exploitant une faille de la loi, ils se sont en effet échangés de gros volumes d’actions, au moment précis où le dividende était versé aux actionnaires, afin de brouiller l’identité des véritables bénéficiaires de ces titres. Ils ont ensuite réclamé à l’Etat le remboursement des taxes sur les dividendes, comme peuvent le faire légalement certains investisseurs étrangers grâce à des conventions fiscales favorables. Sauf que les dividendes n’avaient, en réalité, jamais été payés. Dans certains cas, ils ont même obtenu jusqu’à dix remboursements du même dividende.

Cette gigantesque fraude a coûté environ 10 milliards d’euros au contribuable allemand, ce qui en fait le plus grand scandale fiscal de l’histoire de l’Allemagne, voire de l’Europe. Le montage a été baptisé du drôle de nom de « CumEx ». Il a donné lieu à plusieurs enquêtes judiciaires outre-Rhin, auxquelles Le Monde et ses partenaires ont eu accès.

Les banques complices

Pour que ce casse fiscal fonctionne, il a fallu une large coopération entre traders, courtiers, fonds, avocats et banques. L’enquête des « CumEx Files » révèle qu’au moins cinquante des plus grandes institutions financières de la planète y ont participé, à des degrés divers. Parmi elles, les grandes banques françaises : BNP Paribas, la Société générale et le Crédit agricole.

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