Claude Robinson a livré une bataille judiciaire de 18 ans pour faire reconnaître que les entreprises Cinar, France Animation, Ravensburger et RTV Family Entertainment ont plagié son oeuvre originale.

La longue bataille judiciaire que mène Claude Robinson pour faire respecter ses droits d'auteur est terminée: la Cour suprême du Canada ordonne à un consortium de maisons de production de lui verser l'équivalent d'environ 4 millions de dollars pour lui avoir volé l'idée originale qui a mené à la production de la série télévisée Robinson Sucroë.

Dans un jugement unanime, le plus haut tribunal du pays confirme donc les décisions de deux tribunaux inférieurs, à savoir que les entreprises Cinar, France Animation, Ravensburger et RTV Family Entertainment ont plagié son oeuvre originale, Robinson Curiosité, pour produire leur série télévisée Robinson Sucroë.

La Cour suprême accorde ainsi à Claude Robinson la somme de 400 000$ en dommages-intérêts non pécuniaires; 500 000$ en dommages-intérêts punitifs; environ 600 000$ en dommages-intérêts compensatoires, et 1 million de dollars en guise de restitution des profits. À ces sommes, il faut ajouter 1,5 million de frais juridiques encourus par M. Robinson en plaidant sa cause devant la Cour supérieure du Québec ainsi que les autres frais juridiques encourus devant la Cour d'appel du Québec et la Cour suprême, qui devront être calculés.

Cette somme est plus importante que les 2,7 millions que lui avait accordés la Cour d'appel en 2011. Mais elle est moins généreuse que la somme de 5,2 millions que la Cour supérieure avait jugée adéquate compte tenu des circonstances de cette cause, en 2009.

Nouvelle bataille

Ce jugement de la Cour suprême met fin à une bataille de 18 ans de M. Robinson devant les tribunaux. Mais le dessinateur, épuisé par ce long combat, devra continuer à se battre pour obtenir les sommes qui lui reviennent.

En effet, la Cour suprême, à l'instar de la Cour d'appel, n'ordonne pas aux individus et aux entreprises visés de payer solidairement les sommes en cause.

Résultat: l'une des parties reconnues coupables ne sera pas tenue de payer la part de la somme à verser pour une firme ou un individu qui déclarerait faillite. Certaines des entreprises condamnées sont aussi à l'étranger, ce qui risque de rendre la perception des sommes plus compliquée.

Mais M. Robinson obtient gain de cause sur toute la ligne concernant la violation de ses droits d'auteur.

«Je conclus que le droit d'auteur relatif à Curiosité a été violé. [...] Sucroë était une reproduction d'une partie importante de Curiosité. Les appelants Cinar plaident, à tort, en faveur d'une approche qui dissèque l'oeuvre de M. Robinson en ses éléments constitutifs. Il faut plutôt adopter une approche qualitative et globale», écrit la juge en chef de la Cour suprême, Beverley McLachlin, dans le jugement.

Le plus haut tribunal estime que les fondateurs de Cinar, Ronald Weinberg et Micheline Charest, morte en 2004 lors d'une intervention de chirurgie esthétique, et le créateur français de séries télévisées pour enfants Christophe Izard sont «personnellement responsables» de cette contrefaçon. Selon le tribunal, ils ont agi de manière «intentionnelle et calculée».

Il tient aussi les entreprises Cinar - achetée en 2004 par des investisseurs de Toronto qui l'ont renommée Cookie Jar - , France Animation, Ravensburg et RTV Family Entertainment responsables de la contrefaçon.

«Les conséquences de ce comportement pour M. Robinson sont [...] graves. Ce dernier a non seulement été privé d'une source de revenus, mais aussi de son sentiment de paternité et de contrôle sur un projet auquel il attribuait une valeur presque indicible. Il a souffert d'une douleur profonde. Et comme si cela ne suffisait pas, les appelants Cinar ont nié impitoyablement avoir reproduit son oeuvre et insinué que M. Robinson n'était qu'un excentrique en quête d'attention», peut-on lire dans le jugement de 67 pages.