Pierre MacDuff habite rue Berri, dans le Plateau-Mont-Royal, depuis 30 ans. Il partage une ruelle étroite avec les propriétaires de sa rue et ceux de l’avenue De Chateaubriand. Or, depuis l’automne, la tension a monté d’un cran dans le voisinage. Un des propriétaires a décidé de construire une terrasse qui occupe toute la largeur de la ruelle, un geste qui fait rugir les voisins. Et la Ville ne peut rien y faire, car cette ruelle n’a pas de propriétaire.

Non asphaltée, la ruelle ne fait que 2,4 mètres de large, trop étroite pour le passage de véhicules. De plus, elle n’est pas connectée à une voie publique : à une extrémité, elle débouche dans une cour d’école. À l’autre, il faut franchir une porte cochère privée grillagée.

« En fait, il s’agit d’un résidu de lotissement, une servitude de passage », explique la conseillère municipale Christine Gosselin. Lorsque le promoteur immobilier a construit le quadrilatère, au début des années 1900, il a créé une allée entre les deux rangées de maisons. Le temps a passé, et cette ruelle s’est retrouvée sans propriétaire. Les voisins auraient toutefois un droit de passage à perpétuité.

Propriété privée ?

L’été dernier, un résidant de l’avenue De Chateaubriand a décidé de se construire une terrasse clôturée qui empiète sur toute la largeur du passage commun. Bien en vue, il a posé des affiches clamant qu’il s’agit d’une propriété privée et que les lieux sont surveillés par des caméras. Il a tout de même installé des portes de part et d’autre de sa terrasse pour permettre un passage aux autres résidants. Mais, reste que, pour circuler, il faut passer par sa terrasse.

Les voisins fulminent. Alertée, la Ville a indiqué qu’elle ne pouvait pas intervenir, car cette ruelle ne lui appartient pas. « Le pire, c’est qu’après ma plainte, tous les propriétaires ont reçu une lettre du Service de prévention des incendies de Montréal nous avisant qu’on était collectivement responsables de s’assurer que le passage était libre sous peine d’amende de 200 $ à 10 000 $ chacun », relate, incrédule, Maryse Rivard, une autre résidante de la rue Berri.

À qui appartient la ruelle ? À la Curatelle publique ? À Revenu Québec ? C’est la confusion. Les voisins ont décidé de se mobiliser pour former un comité qu’ils ont baptisé le « Collectif de la ruelle orpheline ». « Ça avait l’air simple, mais ce ne l’est pas », constate Maryse Rivard.

« Le bon côté, c’est qu’on fait la connaissance des voisins. Mais c’est le seul bon côté », observe Pierre MacDuff.

Au dernier conseil d’arrondissement du Plateau-Mont-Royal, le 3 avril, Pierre MacDuff et ses voisins ont interpellé le maire Luc Ferrandez pour solliciter son aide. « C’est un geste méprisable, a commenté le maire Ferrandez au sujet de la terrasse. Pour que les ruelles soient publiques, il faut qu’elles débouchent sur un axe routier. Et dans votre cas, elle ne débouche pas. Elle va donc rester privée. La Ville n’a même pas le droit d’intervenir. […] Je suis sûr que vous allez gagner votre cause en cour, mais il faut aller en cour. »

Le propriétaire de la terrasse litigieuse, Guy Achard, a fait de nombreuses vérifications sur les titres de propriété avant d’allonger sa terrasse, et il estime qu’il était en droit de le faire compte tenu du statut du terrain sans propriétaire.

Il affirme ne pas avoir agi ainsi pour agrandir sa propriété au détriment des voisins. « Je l’ai fait pour protéger ma famille », a-t-il expliqué au Devoir en relatant le comportement agressif d’une voisine et les incivilités perpétrées dans le secteur. Cette bande de terrain n’est pas une vraie ruelle et attire les junkies, indique-t-il : « J’ai même déjà trouvé des seringues. […] Personne ne l’entretient. Il y en a qui y jettent leurs ordures. »

Guy Achard rappelle qu’il a percé des portes de part et d’autre de sa terrasse pour permettre aux autres résidants de passer. Il soutient que sa terrasse est conforme et ne croit pas que ses voisins puissent contester avec succès son installation devant les tribunaux. D’autant qu’au fil des ans, plusieurs résidants ont repoussé leur clôture en empiétant sur le passage commun afin d’agrandir leur terrain.

Un ménage cadastral

Le plan cadastral montréalais comporte plusieurs incohérences. Au début des années 1990, la Ville a entrepris une révision cadastrale qui a permis de verser des ruelles dans le domaine public. Mais certaines ont été oubliées, et l’arrondissement du Plateau a régularisé le sort de 16 d’entre elles l’année dernière. Cependant, celle de la rue Berri et de l’avenue De Chateaubriand ne se qualifiait pas.

« On voit ce type d’allées dans le district de Jeanne-Mance, mais pas vraiment dans le Mile-End et De Lorimier », note Christine Gosselin.

Dans d’autres secteurs de Montréal, ce sont les ruelles publiques que la Ville ne juge pas utiles qui sont cédées aux résidants riverains. La Ville de Montréal estime à une dizaine par année le nombre de ruelles vendues à des résidants pour agrandir leur cour.

L’arrondissement tentera une médiation avec Guy Achard, mais le Collectif envisage de s’adresser aux tribunaux pour venir à bout de ce litige.