Un contrôle de police à Paris, en novembre 2015 (T. SAMSON/AFP).

Début décembre 2015 à Paris, quinze jours après les attentats, Alfred* est à sa fenêtre qui donne sur la rue. La vue est différente ce matin-là, un homme se fait malmener par des policiers alors qu’il est déjà menotté. Alfred crie, demande de se calmer. Selon les policiers, il les traite de "bâtards" qui n’auraient que "ça à foutre".

Garde à vue pour outrage

L’insulte, prononcée du haut du 3ème étage est considérée comme un "outrage" par les policiers, un délit qui leur confère des droits, et peut-être même celui d’en abuser. Les fonctionnaires montent alors dans l’appartement, frappent à différentes portes, hurlent "police", finissent par entrer chez Alfred dont la copine est terrorisée, "pardon, pardon", interpellent le jeune homme en le faisant tomber au sol, ce qui occasionnera deux bleus au policier (un sur chaque jambe) et quelques hématomes au garçon ainsi qu’une légère blessure à la lèvre.

On aurait probablement pu s’arrêter là mais le jeune homme est conduit au poste, placé en garde à vue pour outrage, rébellion et violences. Alfred ne fait pas appel à moi, son avocat, il pense probablement encore que la démesure va s’arrêter là. Que lui reproche-t-on vraiment ?

Extrait de garde à vue :

Question : Vous reconnaissez être intervenu lors de cette opération de police ?

Réponse : Non je ne suis pas intervenu.

— Vous dites que vous n’êtes pas intervenu alors que vous venez de nous expliquer que vous avez fait une remarque à un policier virulent selon vous.

— J’ai dit à ce fonctionnaire de se calmer (…).

— Pourquoi avez-vous pris la liberté d’intervenir ?

— Mon intervention n’a aucun rapport avec l’opération de police.

— Si des policiers sont intervenus, c’est bien qu’ils sont intervenus dans le cadre d’une opération, pourquoi êtes-vous intervenu dans cette opération ?

— Je ne suis pas intervenu, ce n’est pas en parlant à un policier en lui demandant de se calmer qu’on intervient dans une opération de police

— Avez-vous parlé ou pas à un fonctionnaire de police ?

— Oui.

— Vous reconnaissez être intervenu dans ce cas.

Malgré sa privation de liberté, Alfred maintient calmement, question similaire après question similaire, ne pas être "intervenu" comme le prétend celui qui l’interroge.

Hors PV, on lui dit que s'il avoue, la procédure prendra fin

Pendant ses deux premières auditions, Alfred maintient également ne pas avoir outragé les policiers et ne pas s’être rebellé, il dit que c’est le comportement des policiers qui a été incompréhensible. Sa garde à vue est prolongée de 24 heures, une telle mesure étant prévue par le Code de procédure pénale pour des "raisons exceptionnelles" qu’on peine à trouver...

Hors procès-verbal, un officier explique à Alfred que sa garde à vue prendra fin s’il avoue. On trouve ainsi dans le dossier une dernière audition pour le moins laconique : "En fin de compte je me souviens lui avoir donné un coup de pied sans m’en rendre compte lors de mon interpellation, j’ai effectivement dit 'ta gueule' et 'tu fais de l’abus de pouvoir', vu la période, je n’avais pas le droit d’entraver l’action des forces de l’ordre qui sont là pour nous protéger.".

En lisant le procès-verbal, on se demande lequel a réussi sa dictée, Alfred ou le policier ?

Visiblement, le message est passé

On aura bien appris à Alfred à se taire en tous cas, en citoyen discipliné. Le message est passé. "La prochaine fois, je me mêlerai de mes affaires", conclut Alfred. Le procureur a dû être satisfait de voir qu’il rentrait dans le rang puisqu’il a effectivement levé la garde à vue.

À la lecture des questions posées, on se souvient que Michel Foucault définit le rôle de la police comme n’étant "pas celui de faire appliquer la loi mais d’obtenir un comportement normal des individus, la police étant une instance de régulation sociale, de correction incessante du comportement des gens, une instance de normalisation plutôt que de justice".

"La parole des policiers vaut beaucoup plus que la vôtre"

Alfred attend donc l’instance de justice qui se tient un mois plus tard quand il comparait devant le tribunal pour répondre de cette affaire.

"Répondre", le terme est mal choisi car les réponses n’intéressent pas plus la justice que la police. Alfred vient me consulter au cabinet, il veut dire la vérité à l’audience, donc rétracter ses aveux, dire qu’il n’a pas insulté les policiers et n’a pas commis de violence. Je l’avise que sa défense va déplaire.

Effectivement, la présidente est immédiatement excédée, elle ne supporte pas qu’Alfred puisse contredire les policiers. La présidente se transforme en avocate des forces de l’ordre, les questions fusent et les réponses ne lui importent pas, "Pourquoi les policiers mentiraient-ils ? Ils sont assermentés, leur parole vaut beaucoup plus que la vôtre".

Le spectre de Foucault

L’audience ressemble à la garde à vue et fait encore penser à Michel Foucault : "l’utilité des juges ? Permettre à la police de fonctionner (…). La justice n’est pas faite pour autre chose que d’enregistrer au niveau légal ces contrôles de normalisation opérés par la police. La justice est au service de la police".

Sans autre discussion que celle démontrant que la décision est déjà prise, Alfred est condamné à 70 heures de travail d’intérêt général. Ça lui apprendra à parler.

Depuis, le gouvernement soumet au vote, en plein État d’urgence, des lois qui n’encadrent plus les pouvoirs de la police par le contrôle du juge judiciaire. Et si ce contrôle n’a pas fonctionné pour Alfred, il est quand même encore l’expression de l’idée démocratique. On s’inquiète forcément qu’après Alfred, ce soit désormais au juge judiciaire qu'on impose de se taire.

* Son prénom a été changé.