Le ministère de l’Éducation vient de saisir la justice afin de forcer un groupe religieux à leur fournir la liste de tous les enfants sous son autorité, afin de s’assurer qu’ils sont tous bien scolarisés.

« Malgré les demandes répétées du Ministère, [la Mission de l’Esprit-Saint] refuse de fournir la liste des élèves [...], il est urgent que l’ordonnance recherchée soit rendue », peut-on lire dans une demande d’injonction rendue publique jeudi au palais de justice de Montréal.

Depuis la publication d’un reportage de l’émission J.E. en septembre, le Ministère se démène pour faire des vérifications dans ce groupe de l’arrondissement Anjou.

Dans le reportage, d’ex-membres assuraient que des enfants étaient scolarisés dans un local du groupe, alors qu’ils étaient inscrits comme faisant l’école à la maison.

« On va y voir de près. C’est très choquant ! » s’était insurgé le ministre de l’Éducation, Jean-François Roberge.

Vérifications

Lors d’une visite quelques jours plus tard, des vérificatrices ont constaté que le bâtiment abritait des salles de classe, avec des documents laissant croire que des enfants étaient scolarisés sur place.

Puis, lors d’une autre vérification deux semaines plus tard, le Ministère a appris qu’un menuisier du groupe corrigeait des travaux, même s’il n’a aucune formation en enseignement.

Et pire encore, certains enfants ne seraient tout simplement pas scolarisés, allègue le Ministère.

Refus de coopérer

Les vérificatrices ont donc demandé une liste complète des enfants sous l’autorité du groupe, sauf qu’elles se sont butées à un refus total.

« Le 15 octobre 2019, la Mission de l’Esprit-Saint a confirmé aux vérificatrices qu’elle ne lui transmettrait pas la liste », peut-on lire dans le document de cour, ajoutant qu’entre 50 et 70 enfants sont sous l’autorité du groupe religieux.

Étant donné que l’année scolaire a déjà commencé et qu’il est urgent de faire les vérifications, le ministère de l’Éducation s’est donc tourné vers les tribunaux.

« Chaque jour qui passe compromet le parcours d’apprentissage des enfants et la possibilité pour eux de recevoir un enseignement approprié », indique la demande d’injonction.

À moins que la Mission de l’Esprit-Saint ne fasse volte-face, un juge devrait être rapidement saisi de l’affaire.