Chaque week-end, c'est la compilation de l'actualité de la propriété intellectuelle et de ses dérives, concoctée par Lionel Maurel et Thomas Fourmeux.

Cette semaine, le Copyright Madness revient sur Spotify pris dans une sombre histoire, Blizzard qui a des soucis avec son logo pour la ligue Overwatch et un hommage au père des films de zombies, George Romero, pour sa contribution (involontaire) au domaine public. Bonne lecture et à la semaine prochaine !

Copyright Madness

Alexandrie. L’humanité a toujours rêvé de créer une bibliothèque globale qui regrouperait toutes les connaissances humaines. Ce fantasme est peut-être en train de devenir réalité : une étude montre que le site Sci-Hub diffuserait en accès libre près de 85 % de tous les articles scientifiques publiés et s’approche même des 99 % dans certaines disciplines. Le problème ? Sci-Hub est illégal, car les articles sont récupérés pour la plupart dans les bases de données payantes des grands éditeurs scientifiques. Sa fondatrice, Alexandra Elbakyan, a même été condamnée à 15 millions de dollars d’amende à la suite d’une plainte d’Elsevier, le géant de la publication scientifique. Si la bibliothèque d’Alexandrie a fini brûlée, l’obscurantisme du copyright empêche aujourd’hui la nouvelle Alexandrie de la science d’advenir…

Piratage. Après Canal+ qui décide de ne pas payer les sociétés de perception et de répartition des droits, c’est au tour de la plateforme de streaming musical Spotify d’incarner la contrefaçon industrielle. La plateforme est accusée par Bob Gaudio et Bluewater Music Services Corporation de diffuser des titres mais de ne pas rémunérer les artistes dont ils gèrent les droits. Aux États-Unis, la loi prévoit de verser une redevance afin de pouvoir reproduire des œuvres musicales mais il semblerait que Spotify ne se soit pas enquiquiné avec ce genre de procédure. Il risque de payer une amende de plusieurs centaines de millions de dollars en réparation du préjudice provoqué. Si même l’industrie culturelle se met à pirater…

Trademark Madness

Petitesse. La décision de la cour de cassation laisse un goût amer à la chaîne de fast-food Quick. Le restaurant avait déposé la marque « Giant » pour certains de ses hamburgers, une appellation qui sert à caractériser la générosité de certains de ses sandwichs. En tant que propriétaire de cette marque, Quick est vigilant. L’entreprise avait décidé de poursuivre la société Sodebo qui commercialise une « Pizza Giant » et déposé cette marque. Quick a évidemment accusé Sodebo de contrefaçon, qui s’est défendue en expliquant que la marque « Giant » n’a aucun caractère distinctif, comme le prévoit théoriquement la législation en matière de dépôt de marques. Sans compter qu’en déposant la marque « Giant », Quick a aussi essayé de s’approprier un mot du langage courant. Moralité, évitez de manger trop gras, sucré, salé et de déposer tout et n’importe quoi.

Homerun. La société Blizzard a lancé une ligue de sport électronique pour son jeu phare Overwatch et comme toute compétition sportive qui se respecte, celle-ci est dotée d’un logo. Mais cela n’a pas plu à la MBL (Major League Baseball) qui se plaint d’avoir été copiée. Elle demande à Blizzard de retirer son logo sous peine de procès. Or il y a de quoi se frotter les yeux, car même s’il existe une vague ressemblance, les couleurs sont différentes et le logo de la ligue Overwatch représente l’héroïne Tracer, là où celui de la MLB met en scène un joueur de baseball. Les risques de confusion paraissent faibles, sauf pour les personnes ayant reçu sur le crâne un coup de batte de baseball !

Déposition de croix. L’enfer des dérives de la propriété intellectuelle peut parfois être pavé de bonnes intentions. C’est ce que montre l’histoire de l’Américain Steve Maynard, qui a décidé de déposer une marque sur la croix gammée et sur le mot « nigga » (nègre, en argot américain). Son but est d’empêcher l’utilisation du symbole de l’Allemagne nazie, qui est redevenue à la mode parmi les suprématistes blancs américains, et ainsi pouvoir s’opposer à l’expression de propos racistes. Maynard a décidé de faire ces dépôts à la suite à une décision récente de la Cour suprême des États-Unis qui a levé l’obligation pour les marques de respecter les bonnes mœurs, au nom de la liberté d’expression. Néanmoins, l’emploi du droit de propriété pour combattre les idées d’extrême-droite est dangereux, car cela revient à chercher à obtenir un monopole sur la croix gammée…

Patent Madness

Business is business. L’industrie pharmaceutique a construit ses milliards de bénéfices, qu’elle reverse ensuite à des actionnaires, grâce au système des brevets. Dans l’article ci-joint, on remarque de quelle façon ce secteur industriel perçoit comme une menace l’expiration des brevets, puisqu’elle facilite l’introduction de nouveaux entrants sur le marché. Car qui dit concurrence, dit diminution des ventes. Les plus grands laboratoires pharmaceutiques consacrent donc une partie de leur investissement au lobbying dans le but de convaincre la classe politique de renforcer la législation en matière de brevets. Cette logique d’enrichissement au détriment de la santé des individus est abjecte. La propriété intellectuelle et le droit des brevets condamnent en quelque sorte l’humanité à subir certaines maladies.

Copyright Wisdom

Brainnn ! Nous tenions à rendre hommage au réalisateur George A. Romero, disparu au mois de juillet, pour sa contribution majeure (bien qu’involontaire) au domaine public. Son film phare, La Nuit des morts-vivants, n’a en effet jamais été protégé par le droit d’auteur du fait d’une invraisemblable erreur d’enregistrement du copyright commise par le diffuseur au moment de la sortie du film en 1968. C’est ainsi que les zombies modernes sont nés dans le domaine public, ce qui explique en partie leur succès dans la culture populaire. Sans cette erreur, La Nuit des morts-vivants ne serait entré dans le domaine public qu’en… 2088 !

Le Copyright Madness vous est offert par :

Lionel Maurel

Thomas Fourmeux

Merci à tous ceux qui nous aident à réaliser cette chronique, publiée sous licence Creative Commons Zéro, notamment en nous signalant des cas de dérives sur Twitter avec le hashtag #CopyrightMadness !

Article publié initialement le 23 juillet 2017

Partager sur les réseaux sociaux Tweeter Partager Partager Partager redditer

La suite en vidéo