«En France, la nécrophilie ne constitue ni un délit, ni un crime sexuel.» Pour l’historienne Amandine Malivin, il y a là un paradoxe : si vous possédez des os humains (que vous n’avez pas le droit de posséder), vous pouvez en faire ce que bon vous semble. Y compris des sextoys.

L’horreur qui entoure la nécrophilie est telle que cette pratique n’est pas nommée dans les textes de loi. Docteure de l’Université Paris 7, spécialiste de l’histoire de la mort, du genre et des sexualités en France, Amandine Malivin se consacre depuis plusieurs années à l’étude de cette pratique «non-dite». En juin dernier, elle soutenait une thèse ( Voluptés macabres : la nécrophilie en France au XIXe siècle ) consacrée notamment à la difficulté que posent les cas de nécrophilie sur le plan légal : comment juger un acte qui, à priori, ne peut plus faire de mal à la «victime» ? Comment juger surtout un acte qui n’existe pas sur le plan juridique ? Réponse.





En France, la nécrophilie est-elle condamnée ?

Pas en tant que telle. L’article 225-17 du Code pénal punit d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende «la violation ou la profanation» de sépulture, ainsi que «toute atteinte à l’intégrité du cadavre, par quelque moyen que ce soit.» Si la violation de sépulture est accompagnée d’actes portant atteinte à l’intégrité du cadavre, la peine est portée à deux années d’emprisonnement et 30 000 euros d’amende. Ce n’est donc pas en tant que déviance sexuelle que la nécrophilie est sanctionnée par la loi, mais parce qu’elle peut constituer une atteinte à l’intégrité du cadavre. Rien, en fait, ne l’interdit explicitement, ce qui laisse entendre qu’elle pourrait, dans certaines circonstances, être tolérée. Dans son ouvrage consacré au droit des sexualités, Daniel Borillo s’interroge ainsi sur l’attitude que la justice adopterait face à un cas dans lequel le défunt aurait explicitement donné avant de mourir son accord à un tiers pour accomplir sur son corps des actes nécrophiles.



Quelle est l’histoire de la législation concernant «l’usage sexuel des restes humains» ?

La loi française ne s’est jamais clairement prononcée sur ce point, et la nécrophilie ne constitue ni un délit, ni un crime sexuel. C’est en tant qu’atteinte à la sépulture, puis au cadavre, qu’elle trouve sa place dans la législation.

Lors de l’élaboration du Code pénal, en 1810, il est question de protéger le citoyen, y compris après sa mort. Trois articles sont alors mis en place dans ce but, dont l’article 360, qui prévoit la peine d’un an d’emprisonnement pour qui se serait rendu coupable de violation de tombeau ou de sépulture. Le texte est très vague et ne définit aucun des termes qui le composent. Peu à peu, la jurisprudence précise le cadre d’application de ce texte, notamment en spécifiant que la violation pouvait être aussi bien d’ordre matériel que moral. Mais rien n’est donc spécifié concernant la nécrophilie, et faute d’avoir été prévue, c’est en fait elle qui s’impose à la justice et se trouve jugée au cas par cas, en tant que fait constituant (ou non) le délit de violation de sépulture. Il y a en fait pendant longtemps une lacune dans le Code français, qui ne protège pas directement le corps mort, mais le corps mort en tant qu’élément constitutif de la sépulture. L’ajout du délit «d’atteinte à l’intégrité du cadavre» au Code de 1994 spécifie un peu la protection du corps mort, sans condamner explicitement la nécrophilie.



Les nécrophiles sont donc condamnés uniquement lorsqu’ils portent atteinte à une «sépulture» ?

De façon générale, la nécrophilie est une anomalie à laquelle les législateurs ne pensent tout simplement pas. Le cas de la France n’est pas isolé. Dans beaucoup de pays, il semble difficile d’estimer une juste condamnation pour de tels faits. Aux USA par exemple, beaucoup d’états ne sont pas dotés de lois prévoyant de punir la nécrophilie, simplement parce qu’elle n’a pas été envisagée. Ce n’est alors que lorsqu’une affaire se présente que la population et les spécialistes se trouvent confrontés à cette lacune, partagés entre la nécessité de punir, et la difficulté à édicter une peine satisfaisante. Cette contradiction se retrouve déjà dans la France du XIXe siècle.



Sous Napoléon, un nécrophile qui tailladait et découpait des cadavres aurait ainsi été pratiquement relaxé car la nécrophilie n’entrait pas dans le champ des actes répréhensibles. C’est vrai ?

Vous faites référence à l’affaire du sergent Bertrand, rapportée souvent avec un certain nombre d’inexactitudes. De l’été 1848 au mois de mars 1849, des cadavres exhumés et gravement mutilés avaient été découverts dans des cimetières parisiens. Une surveillance importante et des pièges avaient été mis en place par les gardiens pour tenter d’arrêter celui que la presse surnommait «le Vampire du Montparnasse». Après avoir échappé à plusieurs reprises à des tirs, c’est finalement une blessure le forçant à se faire soigner au Val-de-Grace qui avait permis de découvrir l’identité de ce vampire. Il avoua alors ses actes à son médecin, qui le présenta au procès comme «monomane destructeur et érotique». Même si les atteintes aux cadavres commises par Bertrand n’entraient pas en tant que telles dans le champ de la loi, le simple fait d’avoir exhumé des corps permettait en fait de le faire tomber sous le coup de l’article 360 du Code pénal. Il a donc bien été condamné, par un tribunal militaire, à la peine maximale prévue : un an d’emprisonnement. Mais même si il demeure connu comme nécrophile, c’est bien en tant que violateur de tombeau qu’il a été condamné.



Il semblerait que l’opinion publique se soit beaucoup émue à l’époque de cette condamnation : même s’il s’agissait d’une peine maximale, elle restait légère aux yeux du monde… Qu’est-ce qui a changé dans la loi après cette affaire?

Immédiatement après le procès du sergent Bertrand, des voix s’élèvent de toutes parts pour souligner l’inadmissible vide juridique existant, non pas tant parce qu’il ne prévoit pas spécifiquement de condamner le nécrophile, mais parce que la peine maximale qu’il permet de lui appliquer (un an d’emprisonnement) semble bien «trop douce» en comparaison de la gravité morale des faits commis. Certains rappellent alors la loi d’Ancien régime, arbitraire, qui permettait de moduler la peine en fonction de la nature et de la gravité des violations de sépulture commises. Un député propose quant à lui devant l’Assemblée, quelques jours seulement après la condamnation de Bertrand, de préciser l’article 360 en doublant de façon automatique les peines prévues contre les violateurs de sépulture si ceux-ci mutilaient les cadavres. Mais là encore, aucune référence n’est faite à l’atteinte sexuelle au corps. Et les députés chargés d’examiner la proposition la rejettent clairement, avec un argument tout à fait révélateur de l’état d’esprit de la société confrontée à la nécrophilie :

«Mais les faits, auxquels l’esprit humain se refuse à croire, sont du nombre de ceux que la loi doit, en quelque sorte, s’abstenir de mentionner et d’atteindre, croyant, en pareille circonstance, mieux protéger la société par son silence qu’elle ne le ferait par ses rigueurs. […]

Cette espèce d’être [le nécrophile] n’existe pas, Messieurs ; telle est la conviction de votre Commission unanime; et c’est parce que la proposition de M. Mortimer Ternaux pourrait faire croire qu’elle existe, que votre Commission est d’avis de ne point prendre cette proposition en considération».



Même après l’affaire Sergent, la nécrophilie ne fait l’objet d’aucune sanction spécifique ?

Aucune. La nécrophilie est vouée à demeurer une anomalie, un crime moral exceptionnel qu’il vaut mieux mal juger à l’occasion qu’admettre comme crime ou délit dans les textes. Et c’est donc au cas par cas que les affaires seront par la suite jugées. La peine maximale d’un an d’emprisonnement sera alors systématiquement appliquée, et souvent aussi, des stratégies seront mises en place pour tenter de joindre à l’accusation de violation de sépulture d’autres faits susceptibles de voir prononcer contre le nécrophile une peine plus lourde.

Ainsi, en 1886, Henri Blot, jugé pour avoir exhumé et violé deux cadavres au cimetière de Saint-Ouen, se voit notamment accusé d’outrage aux mœurs, délit susceptible d’entraîner une peine plus lourde. De la même façon, en 1891, Félix Lucazeau se voit condamné à cinq années d’emprisonnement pour des vols aggravés commis au sein de l’Hospice de La Rochelle. Pourtant, au cours de son procès et de l’instruction, c’est bien la question des actes nécrophiles commis par lui dans la Morgue de l’Hospice qui occupe la majeure partie des débats… Alors que les peines prononcées contre les violateurs de sépultures demeurent généralement assez légères, les nécrophiles sont eux en revanche toujours condamnés au moins à la peine maximale d’un an de prison.



L’exemple du procès du nécrophile Lenne illustre aussi très bien cette volonté des tribunaux de combler les lacunes de la loi sans pour autant y intégrer le nécrophile. En 1875, un voisin dont l’épouse venait de décéder l’avait chargé de veiller le corps le temps de s’absenter. A son retour, il avait trouvé la chambre plongée dans le noir, Lenne en train de se rhabiller, et le cadavre de sa femme «dérangé». Suspicieux, il fait venir un médecin qui constate le «viol» du cadavre. Il apparaît alors que Lenne, s’il est bien coupable de faits de nécrophilie, n’a pas violé de sépulture. Pourtant, le tribunal le condamne à 6 mois d’emprisonnement, «attendu que la loi, en punissant les violations de tombeaux ou sépultures, a voulu protéger et faire respecter les restes des morts ; que son vœu ne serait pas rempli si des actes de la nature de ceux qui ont été commis par Lenne pouvaient rester impunis». La notion même de sépulture est alors précisée par la jurisprudence, s’appliquant désormais non seulement à la tombe, mais aussi au corps mort, dès lors que les premiers gestes rituels ont été exécutés sur ou autour du cadavre. Et parce que la peine de 6 mois de prison semble insuffisante, appel est interjeté au nom «de la conscience publique», dans le but de voir appliquée «une peine plus sévère» contre Lenne. Le tribunal dans le jugement d’appel reconnaît «l’extrême gravité des faits» et le condamne finalement à la peine maximale.

L’usage fait de la loi pour répondre à la nécessité de voir le nécrophile condamné alors même que son geste ne constitue pas en tant que tel un crime ou un délit connaît toutefois des limites. Ainsi en 1889, Désiré Harang, découvert endormi dans le grenier familial, auprès du cadavre de sa mère sur lequel il s’est livré à des actes sexuels et à de graves mutilations, bénéficie d’un non lieu, sans doute parce qu’aucun geste rituel n’avait été accompli sur le corps de la mère, décédée dans son grenier avant l’arrivée du fils. Sans doute aussi, si l’affaire avait été jusque devant les tribunaux, alors la jurisprudence aurait de nouveau évolué.





Restait enfin la possibilité de reconnaître le nécrophile irresponsable et de le faire interner pour une durée indéterminée dans un asile. Mais le fait ne se produit qu’une fois, dans le cas du Vampire du Muy, qu’il était à l’évidence bien difficile de faire reconnaître comme sain d’esprit par un expert. Si cette solution présentait l’avantage pour la société de mettre à l’écart le nécrophile pour une longue durée, elle la privait en revanche de la reconnaissance de sa culpabilité et de sa condamnation, au nom de la communauté.





En France, il est possible d’acheter des restes humains, mais à quelles conditions ?

Les spécialistes du droit répondront sans doute bien mieux à cette question que moi. Toutefois, à ma connaissance, le Code civil stipule que le corps humain est inviolable et qu’il ne peut faire l’objet d’un droit patrimonial. Il ne peut donc pas faire l’objet d’un commerce. D’ailleurs, l’usage fait des corps par la science, soit dans un cadre d’étude soit dans celui de la transplantation d’organes est strictement réglementé et la notion de commerce en est exclue. Il ne peut donc, a priori, y avoir commerce du cadavre que lorsque celui-ci (ou une partie de celui-ci) échappe à ce statut. Un arrêté du 29 février 2012 concernant les ventes aux enchères interdit ainsi la vente des restes humains « sauf lorsqu’ils constituent sans équivoque un bien culturel ». Mais même à ce titre, la chose est problématique, et Ebay France interdit par exemple la mise en vente de produits et de restes humains, sans préciser d’exception. D’ailleurs, au-delà du commerce, le statut même de « bien culturel » attribué à certains restes humains est de plus en plus questionné sur un plan éthique, en témoignent les débats de plus en plus nombreux entourant la question de la conservation ou de la restitution des crânes ou corps conservés par de nombreux musées.



Si j’achète un squelette enchâssé dans un reliquaire ou un crâne momifié d’ancêtre papou aux puces de Clignancourt, ai-je le droit de m’adonner à des «gestes impudiques» avec ces reliques ?

Là encore, les spécialistes en savent plus que moi. Mais la chose n’est ni clairement interdite, ni clairement autorisée… Si le crâne en question est vendu légalement, il est donc un objet et vous appartient. De ce point de vue, vous pouvez je pense en faire ce que bon vous chante, tant que cela ne cause pas de nuisance à autrui. Que vous le détruisiez ou que vous le convertissiez en sex-toy, il n’y a pas je crois de crime ou de délit constitué, l’acte ne peut être jugé que sur un plan moral. Et pour susciter l’indignation, encore faut-il que de tels actes soient portés à la connaissance d’autrui…



Pas vu, pas pris ?

La question de la visibilité des faits est essentielle. La nécrophilie peut être considérée comme une pratique sexuelle «solitaire», tout au moins sans partenaire ou victime capable de rapporter les faits. Seul un manque de discrétion de la part du nécrophile peut alors conduire à la découverte des actes commis. Dans toutes les affaires que j’ai pu étudier, les faits viennent à la connaissance de la justice parce que le nécrophile n’a pas pris soin ou n’a pas eu le temps d’effacer les traces de son geste. Par exemple, si Ardisson, «le Vampire du Muy», est arrêté en 1901, c’est parce que sa passion pour les mortes l’a poussée à rapporter et conserver dans sa chambre un cadavre d’enfant et une tête de jeune fille. Dérangés par l’odeur, les voisins et le père du nécrophile finissent par découvrir les restes, et dénoncent Ardisson. Or, l’enquête démontre que depuis plusieurs années, celui-ci avait pris pour habitude de se rendre de nuit au cimetière pour exhumer les corps des défuntes. Le soin qu’il mettait ensuite à les ré-inhumer et à refermer les tombes lui avait permis d’agir ainsi longtemps sans être inquiété.



Est-il légitime de condamner quelqu’un qui se masturbe avec des restes humains : cela ne fait du mal à personne ?

C’est sans doute une des clés essentielles du problème. Certes, d’un point de vue rationnel, le cadavre n’a plus ni conscience ni sensibilité, il ne peut souffrir moralement ou physiquement des actes commis. De même, il est inenvisageable pour la loi de reconnaître ce qu’on pourrait être tenté d’appeler par un abus de langage pourtant bien pratique un «viol de cadavre» : le viol se définit par une absence de consentement, consentement que le cadavre n’est en mesure ni de donner, ni de refuser.



Mais il serait bien trop rapide d’affirmer que la nécrophilie ne cause pas de préjudice. On pense bien sûr d’abord aux proches, aux familles. Toute atteinte, tout manque de respect constitue une source de douleur pour eux, et on peut imaginer sans trop de peine l’émotion ressentie à la découverte de faits de ce type commis sur la dépouille d’un être cher. Sur le plan moral, la famille peut-être considérée comme une « victime » indirecte du nécrophile, et elle sera elle-même bien plus facilement portée à reconnaître au cadavre un statut de quasi-victime, tant il est difficile pour les proches de séparer totalement le corps mort de la personne défunte en tant que personne sensible. Un simple geste tiré d’une affaire parisienne de 1887 le montre : une femme qui s’était occupée de veiller le corps de sa voisine avait pour un moment confié cette charge au fils de la défunte. A son retour, elle découvre que celui-ci à « violé » la morte. Mais avant même d’aller dénoncer le nécrophile, elle procède à une nouvelle toilette mortuaire, comme si la première des urgences consistait à débarrasser la morte d’une souillure physique et symbolique.



Mes recherches m’ont permis de constater que l’identité du cadavre subissant l’acte nécrophile joue un rôle de modulateur dans les réactions suscitées. Lorsqu’il s’agit de cadavres de petites ou de jeunes filles en particulier, une forme de compassion à l’égard de la défunte et de sa famille est mise en avant dans les sources qui relaient l’affaire. Si le corps mort mérite le respect, celui des enfants est quasi-sacré, et s’en prendre sexuellement à de très jeunes enfants ou à des jeunes filles mortes vierges apparaît alors comme une atrocité supplémentaire (un traitement relativement similaire existe aussi pour les crimes sexuels). Dans les cas où les cadavres ne sont pas identifiés, ou pas identifiables, cette victimisation des corps tend à s’effacer. Mais dans tous les cas, l’acte en lui-même suscite l’indignation générale, le préjudice moral dépasse largement le cadre des proches. L’acte nécrophile n‘est pas seulement considéré comme un acte sexuel déviant, c’est avant tout une transgression majeure, qui bafoue un interdit si évidemment ancré qu’il n’est jamais édicté, un interdit qui touche à la fois à la sexualité, mais aussi au rapport entre deux mondes distincts et supposés ne communiquer qu’exceptionnellement : celui des morts et celui des vivants.



La société dans son ensemble et à titre collectif se considère également comme « victime » du nécrophile parce qu’en agissant de la sorte, ce dernier lui rappelle qu’elle abrite en son sein des anomalies, des êtres qu’elle se presse de rejeter du côté de la monstruosité, et qui par leur simple existence représentent une menace pour la collectivité dont ils rejettent les règles, et pour chacun de ses membres individuellement (l’identification, la projection de soi ou de ses proches dans le cadavre d’autrui joue sans doute aussi un rôle non négligeable dans ce processus de rejet).



Le problème posé par la nécrophilie est donc moral avant tout (et même anthropologique), tant en ce qui concerne la définition de la victime, l’évaluation du préjudice, que la condamnation, et c’est en ce sens qu’elle ne peut être intégrée au droit de façon satisfaisante.



Référence : Voluptés macabres : la nécrophilie au XIXe siècle, Thèse pour le doctorat en Histoire et civilisations, sous la direction de Gabrielle Houbre, Université Paris Diderot-Paris 7, 2012, 679 p.

(un résumé est disponible ici).



Pour plus de reseignements : «L’article 360 du Code pénal, ou l’inextricable question de la nécrophilie en droit», Le traitement juridique du sexe. Actes de la journée d’étude de l’Institut d’Études de Droit Public (IEDP), 6 novembre 2009, dir. Guillaume Delmas, Sarah-Marie Maffesoli et Sébastien Robbe, Paris, L’Harmattan, 2010, pp. 121-138.

Consultable en ligne seulement en partie.

Illustrations : Antoine Bernhart, artiste français né des décombres de la seconde guerre mondiale et du mouvement punk, violemment inspiré par les romans gothiques, macabres et noirs. Un très beau texte sur lui ici.