« Il faudrait commencer par téléphoner, écrire, envoyer un mail ou un SMS. C'est terrifiant d'entrer en relation comme cela. » Assigné en justice par son fils de 22 ans dont il ignorait jusque-là l’existence, Jean-Jacques est effondré. Comme Matthieu ou Raphaël, ce père « obligé » témoigne de son désarroi dans le documentaire Sois père et tais-toi ! de Lorène Debaisieux. « Vingt ans après, arrive cet enfant qui me tombe dessus. Il y une demande de reconnaissance de paternité. » Jean-Jacques doit verser une pension alimentaire de 300 euros par mois, rétroactive depuis 2008, date du début de l’action en justice. Une somme dont il ne peut s’acquitter sans vendre sa maison ! En 2011, 3 400 actions en reconnaissance ou en contestation de paternité étaient recensées en France. Pour certains, une relation de quelques heures parfois, les rattrape des années après, avec l’obligation de payer pour subvenir aux besoins d’un enfant. Pour d'autres, la liaison était sérieuse mais il n'y avait pas de projet familial, et ils n'ont pas pu s'y opposer. Si les situations divergent, un sentiment commun émerge, celui de se sentir « piégé ». Face à la singularité de ces histoires, les réponses de la loi ne semblent pas aussi nuancées qu'elles devraient l'être. Mary Plard, avocate de ces pères « obligés » et auteure de Paternités imposées (Éd. les Liens qui Libèrent, 2013), décrypte les écueils d'un système qu’elle juge inadapté.

Figaro.fr/Madame. - Les situations de ces pères dans le documentaire sont très variées. Finalement, qu’est-ce qu’une « paternité imposée » ?

Mary Plard. - On se situe dans le « coup bas », celui de l’enfant fait « dans le dos ». Il ne s’agit pas d'hommes lâches qui ont délibérément fui une paternité. Ce n’est pas évident pour les pères « trahis », car la société leur assigne volontiers le mauvais rôle. Ce sont des hommes qui n’avaient aucun projet familial avec une femme, qu'ils ont parfois à peine connue, et qui se retrouvent, plusieurs années après, confrontés à une paternité. Ce sont des femmes qui ont manipulé, disant qu’elles prenaient une contraception alors qu’elles l'avaient délibérément arrêté. Des mères qui, après une courte relation, frappent à la porte d’un ancien conjoint pour annoncer leur grossesse, alors que le délai légal pour avorter est dépassé. Lorsqu’ils sont reconnus pères, après des tests ADN, ils sont soumis à une cascade d’obligations, notamment financières. Évidemment, les hommes doivent aussi se soucier de leur contraception. Mais il faut reconnaître qu'ils ont moins de moyens de se protéger. Car aujourd’hui, la recherche est encore essentiellement tournée vers les femmes.

La femme a effectivement un accès plus large à la contraception, avec la pilule du lendemain. Elle a le choix en dernier ressort de garder l’enfant, d’avorter, et même accoucher sous X. Face à cela, les hommes paraissent impuissants. Comment pourrait-on rééquilibrer les droits ?

Il y a un vide juridique pour les pères. On pourrait imaginer une paternité sous X, puisque les femmes ont le droit de le faire. Par ailleurs, l’action en reconnaissance de paternité appartient à la mère et à l’enfant, est-ce normal ? Certains pères devraient pouvoir engager la procédure. Enfin, il serait peut-être envisageable de réduire le délai de prescription du lancement par la mère d'une action en reconnaissance de paternité. Aujourd'hui il est de dix ans, cela laisse trop de temps à la maman pour se décider. Certains hommes doivent s'acquitter d'une pension alimentaire à compter de la date de naissance de leur enfant, dont ils ignoraient l’existence. Récemment, l'un de mes clients s’est vu réclamer le versement de quatorze années de pension rétroactive, à hauteur de 700 euros par mois (l'action était intentée par l'enfant, le délai de prescription étant alors supérieur à celui s'imposant à la maman, NDLR).

En vertu de ce vide juridique, sur quoi se basent les décisions de justice pour prononcer des dommages et intérêts aussi importants ?

En droit français, l’intérêt de l’enfant est privilégié. Le législateur se conforme à l'obligation des parents de subvenir financièrement au besoin de leur descendance. C’est pourquoi la « mauvaise foi » de la mère n’est pas prise en compte. Si elle a menti ou si elle a décidé de son plein gré de quitter l’homme et d’élever l’enfant seule, avant de changer d'avis, ce n’est pas le problème de la justice. Pour les pères, on est à chaque fois dans la douleur, les procédures sont violentes. Certains clients n’ont pas été contactés par leur ancienne conjointe avant d’être convoqués par le juge. D’autres versent une pension à des enfants dont ils ne connaîtront jamais le prénom. On est dans un sujet très sensible. Il faut trouver un équilibre et, dans la mesure du possible, affiner les règles pour les adapter aux cas particuliers.

Sois père et tais-toi !, par Lorène Debaisieux, France 5, mardi 13 janvier.

Pour aller plus loin : Lire l'interview fleuve de Mary Plard réalisée lors de la sortie de son livre Paternités imposées en 2013.

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