Photo: Graham Hughes/La Presse Canadienne

Un groupe de chercheurs du Centre interuniversitaire de recherche sur la science et la technologie (CIRST) vient de compléter une intéressante étude quantitative sur le lien entre l’accès aux études universitaires et les droits de scolarité au Québec et en Ontario. Il fallait s’attendre à un lien négatif, puisque ce qui coûte moins cher est normalement plus en demande. Une diminution des droits devrait entraîner une augmentation de la fréquentation, tout particulièrement pour les candidats d’origine sociale modeste. Toutes les études économiques ou sociologiques sérieuses aboutissent à ce constat.

C’est donc ce que le groupe du CIRST, composé de Nicolas Bastien, Pierre Chenard, Pierre Doray et Benoît Laplante, a trouvé. Dans une étude commandée par le ministère de l’Éducation du Québec en 2007, la professeure Valérie Vierstraete, aujourd’hui directrice du Département d’économique de l’Université de Sherbrooke, avait identifié ce même lien négatif, plus fort pour les moins nantis que pour les plus fortunés, entre fréquentation universitaire et droits de scolarité au moyen de données canadiennes. Une autre étude des données canadiennes, réalisée en 2009 par la professeure Christine Neill, de l’Université Wilfrid-Laurier en Ontario, a obtenu des résultats semblables.

En gros, les résultats de Vierstraete indiquent que décréter aujourd’hui la gratuité scolaire attirerait environ 22 000 étudiants de plus dans les universités québécoises. Ceux de Neill permettent d’estimer que la hausse atteindrait 27 000 étudiants. Les résultats du CIRST, eux, laissent supposer que l’augmentation pourrait aller jusqu’à 40 000 étudiants. Il ne faut pas être surpris que de telles différences apparaissent entre les estimations d’études qui emploient des méthodes statistiques, des sources de données et des échantillons différents. Ce qu’il faut retenir, c’est l’ordre de grandeur. L’abolition des droits de scolarité au Québec amènerait de 20 000 à 40 000 étudiants de plus à fréquenter l’université.

Les résultats que vient d’obtenir le CIRST par-dessus ceux de Vierstraete et de Neill remettent au-devant de l’actualité la question de savoir s’il est souhaitable d’instaurer un régime de gratuité scolaire dans les universités québécoises.

Le principal argument qui est avancé en faveur de l’abolition des droits de scolarité est que ce serait un moyen de renforcer l’accès aux études universitaires au Québec. Nul doute que cette idée est généreuse. Mais si on analyse ses conséquences de plus près, il est difficile de conclure que ce soit une bonne idée. La gratuité scolaire à l’université serait inéquitable, coûteuse, inefficace et déresponsabilisante.

La gratuité scolaire serait inéquitable

Supprimer tout droit de scolarité universitaire serait foncièrement inéquitable. Ce serait faire payer par les 70 % de la population qui n’ont pas de bac universitaire la majeure partie du coût des études des 30 % qui en détiennent un et pour qui le diplôme ouvre la voie à l’enrichissement. Ce serait ni plus ni moins que Robin des bois à l’envers : on prendrait aux moins riches pour donner aux plus riches.

Quelle que soit leur origine sociale de départ, les étudiants universitaires qui se rendent jusqu’au diplôme en tirent d’importants avantages financiers personnels. On peut calculer, à partir des données du Recensement du Canada, que l’éducation universitaire procure au diplômé, au cours de sa vie active, un revenu cumulatif qui est en moyenne supérieur de 1,3 million de dollars au revenu d’un diplômé du secondaire. Pour le diplômé en sciences humaines, c’est un peu moins (1 M$) ; pour un médecin, deux fois plus (2,5 M$).

Le principe de justice le plus élémentaire commande qu’il y ait une contrepartie. Il est vrai que l’impôt progressif que paient sur leur revenu additionnel les 30 % de bacheliers que le diplôme a enrichis constitue une telle contrepartie. Mais, si on fait le calcul, cela est insuffisant. Sans contribution directe des étudiants universitaires à leur formation, on laisserait toujours la majeure partie du coût de leurs études à la charge financière des 70 % des contribuables qui n’auront jamais de diplôme universitaire.

Je comprends ici que « faire casquer les riches et les entreprises » est une solution de rechange qui est populaire. Mais pour annuler la régressivité d’un régime de gratuité scolaire, il faudrait augmenter les impôts des riches d’environ 40 %.

Cela poserait plusieurs problèmes. Premièrement, le principe d’équité horizontale serait contredit. On traiterait les non-diplômés plus riches exactement comme les diplômés, alors qu’on sait, à partir des données du Recensement, que 62 % des Québécois qui font partie du quintile supérieur des revenus n’ont pas de diplôme universitaire.

Deuxièmement, alourdir la fiscalité des entreprises reposerait sur l’hypothèse que ce sont leurs riches propriétaires ou actionnaires qui paient de leurs poches les impôts des entreprises. Or, cette hypothèse est fausse. Un résultat récurrent de la recherche contemporaine est que, dans une petite économie ouverte comme celle du Québec, la majeure partie des impôts des entreprises est répercutée sur les épaules des employés.

Troisièmement, en surtaxant les riches à l’impôt des particuliers, on refuserait de reconnaître les contraintes de concurrence fiscale auxquelles l’économie du Québec est soumise sur ce continent. Ramener le taux marginal maximal d’imposition des hauts revenus à 60 % (comme c’était le cas avant 1980) est un idéal auquel j’adhère moi-même sans détour. Mais le faire seuls, alors que tous nos voisins en Amérique du Nord le maintiennent à 45 % ou à 40 %, serait courtiser le désastre. Les professeurs Kevin Milligan, de l’Université de la Colombie-Britannique, et Michael Smart, de l’Université de Toronto, ont récemment démontré que les riches du Québec pourraient contourner allègrement le fisc québécois, notamment en déclarant leurs revenus dans les autres provinces canadiennes. Il n’y a pas d’autre raison pour laquelle l’ex ministre des Finances du Québec, Nicolas Marceau, lui-même un expert en fiscalité, a limité le taux marginal maximal d’imposition des hauts revenus à 50 % dans son budget de novembre 2012.

Au cégep, la situation est tout à fait différente. La gratuité scolaire y est parfaitement équitable, parce que ce sont 60 % des jeunes adultes Québécois, et non pas seulement 30 %, qui acquièrent un diplôme collégial. Avec 60 % de diplômés, la progressivité actuelle du système fiscal fournit une contrepartie suffisante à l’avantage du diplôme. La gratuité scolaire, c’est progressif au cégep, mais ce serait régressif à l’université. L’idée que le temps est venu de prolonger à l’université la gratuité accordée historiquement au cégep et qu’il faut célébrer de cette manière la mémoire du Rapport Parent de 1964 peut paraître séduisante, mais elle ne tient pas la route au plan de l’équité.

La gratuité scolaire serait coûteuse

Introduire la gratuité scolaire serait aussi une mesure fort coûteuse. Il y aurait plusieurs effets sur le financement gouvernemental du système universitaire.

D’une part, le gouvernement du Québec serait obligé de remplacer les droits de scolarité qui auraient disparu par des subventions accrues aux universités. Sa facture serait en partie allégée par le fait qu’il aurait moins d’aide financière à verser aux étudiants et de crédits d’impôt pour frais de scolarité à leur accorder. On peut estimer que le coût net de l’élimination des droits de scolarité et des crédits d’impôt associés, ainsi que des économies à l’aide financière aux études, serait d’environ 600 millions de dollars.

D’autre part, le gouvernement devrait octroyer aux universités des subventions supplémentaires pour former les 20 000 à 40 000 nouvelles recrues étudiantes. À 20 000 dollars par année par étudiant en moyenne, la facture pourrait varier entre 400 millions et 800 millions de dollars.

Au total, le coût de la gratuité pourrait se situer entre 1 milliard et 1,4 milliards de dollars par année, selon le nombre d’étudiants additionnels. Tout le monde comprend que, compte tenu de la situation financière actuelle du gouvernement du Québec, l’abolition des droits de scolarité universitaires est une mesure impossible à envisager. Mais c’est aussi une mauvaise idée en elle-même.

La gratuité scolaire serait inefficace

La gratuité scolaire serait une mesure inefficace pour augmenter le pourcentage de la population détenant un grade universitaire. Obtenir un bac universitaire exige deux choses : premièrement, entreprendre les études de baccalauréat ; et deuxièmement, persévérer ensuite jusqu’au diplôme. La gratuité scolaire peut faire augmenter de 20 000 à 40 000 le nombre d’étudiants inscrits au bac universitaire, mais rien n’assure que ceux-ci vont poursuivre jusqu’à l’obtention du diplôme.

Il s’agit d’un problème grave que, malheureusement, peu d’intervenants soulèvent dans le débat sur la performance du système universitaire québécois. Selon les données du ministère de l’Éducation, dans chaque cohorte d’âge, 44 personnes sur 100 commencent des études de baccalauréat à un moment ou à l’autre de leur vie adulte. Les données de Statistique Canada indiquent cependant que seulement 31 personnes sur 100 âgées de 25 à 44 ans ont fini par persévérer jusqu’au diplôme. Cela donne un taux de décrochage approximatif de (44 – 31)/44 = 30 % à l’université. En comparaison, le taux de décrochage officiel des jeunes Québécois au niveau secondaire, que tout le monde trouve excessif, est de 21 %. Le décrochage est pire à l’universitaire qu’au secondaire.

Il importe de constater au départ qu’à 44 % le degré d’accessibilité des études universitaires au Québec – la possibilité pour toute personne qui en a le goût et les aptitudes d’entreprendre de telles études – est parmi les plus élevés des États d’Amérique du Nord. Le problème des études universitaires au Québec n’est pas un défaut d’accessibilité, mais un taux de décrochage excessif. Il n’y a aucun doute que la gratuité scolaire inciterait plus d’étudiants à s’inscrire au bac universitaire. Cependant, seule une minorité d’entre eux finiraient par obtenir le diplôme. Le taux de décrochage à l’université augmenterait bien au-delà du 30 % actuel.

Si on désire augmenter le pourcentage d’obtention d’un grade universitaire, il existe une stratégie bien plus efficace que celle qui consisterait à investir 1,2 milliards de dollars par année pour offrir la gratuité à tous les étudiants universitaires, y compris en cadeau aux plus fortunés.

Il s’agirait, d’une part, de combattre énergiquement le décrochage à l’université (meilleure sélection à l’entrée, investissement dans le soutien pédagogique, financement accru des universités sur la base des diplômes décernés plutôt que des inscriptions seulement, etc.) ; et, d’autre part, d’améliorer si possible notre aide financière aux études (déjà la plus ouverte d’Amérique du Nord) de manière à convaincre plus de personnes à faibles moyens financiers, mais avec les aptitudes requises, d’entreprendre de telles études. À un coût atteignant une fraction seulement du coût de la gratuité scolaire, on pourrait rencontrer bien plus efficacement et simultanément les trois objectifs d’accessibilité, de persévérance et d’égalité sociale qui nous tiennent à cœur.

Faut-il rappeler que la Suède, où la gratuité scolaire est en vigueur à l’université, s’applique à corriger son effet pervers sur le décrochage en imposant un système très dur de classement au mérite des candidats à l’admission. La sélection très sévère à l’entrée à l’université dans ce pays entraîne effectivement un taux de décrochage très faible. Un tel système a cependant trois défauts : il est foncièrement élitiste, il coûte cher et il fait payer par les non-diplômés la majeure partie du coût des études qui enrichissent les diplômés.

La gratuité scolaire serait déresponsabilisante

Enfin, l’abolition totale des droits de scolarité universitaires serait déresponsabilisante et contribuerait à déprécier la valeur des études universitaires.

En gros, les cinq années d’études qui sont nécessaires pour acquérir un diplôme de bac universitaire coûtent 90 000 dollars par étudiant à la société : 15 000 dollars pour chacune des deux années au cégep préuniversitaire et 20 000 dollars pour chacune des trois années à l’université. Les droits de scolarité perçus de l’étudiant sont d’environ 9 000 dollars : rien au cégep et 3 000 dollars par année à l’université. Cela équivaut à 10% de ce que les études de bac coûtent réellement à la société. Le diplôme permet ensuite au diplômé d’engranger, dans sa vie active, 1,3 million de dollars de plus que s’il s’était contenté d’un diplôme du secondaire. Investir dans un diplôme de bac procure en moyenne à l’étudiant un rendement financier proche de 20 %. À une époque où la Caisse de dépôt réussit de peine et de misère à obtenir du 7 %, il s’agit d’un retour exceptionnel sur l’investissement.

Bon. D’accord : l’éducation ne se marchandise pas. Mais, veux, veux pas, il faut payer le personnel, chauffer les bâtisses et reconnaître que le diplôme enrichit considérablement son détenteur.

Il est impératif que les droits de scolarité restent modérés. Les retombées collectives de l’éducation universitaire sont importantes. Son coût doit rester en grande partie assumé par la collectivité, comme il l’est, à 90 %, présentement.

Mais faire payer 100 % du coût des études par la collectivité serait une erreur, parce que l’éducation a aussi une grande valeur pour le diplômé lui-même. Cela exige que le bénéficiaire immédiat, l’étudiant, fasse sa part et y contribue de façon responsable, bien que modestement. Les droits de scolarité sont un rappel que les ressources en éducation sont précieuses, qu’il ne faut pas les gaspiller, que l’investissement qu’on y fait est très rentable, qu’on est partie prenante à cet effort collectif et qu’on a le droit, en tant qu’étudiant et en tant que diplômé, de faire des suggestions et de participer à l’amélioration du système en temps opportun.

Le parallèle avec le système québécois des garderies à contribution réduite (centres de la petite enfance et garderies en milieu familial) est frappant. La garde des enfants coûte au total 52 dollars par jour, mais elle est subventionnée à 87 %, ce qui permet aux parents de ne payer présentement que 7 dollars. Éduquer les tout-petits est une responsabilité personnelle des familles, mais les retombées collectives sont immenses. (D’accord, le système n’est pas parfait, mais il peut être amélioré.)

Le génie de notre régime de garde est d’avoir maintenu ce modeste paiement de 7 dollars pour les parents de toutes les classes sociales. Ici aussi, le rappel que les ressources sont précieuses, qu’il ne faut pas gaspiller, que cet investissement est capital et qu’on est partie prenante dans le système justifie les 7 dollars. Le taux de présence des familles moins riches dans les garderies est comparable à la moyenne, et les bénéficiaires de l’assistance sociale obtiennent une remise hebdomadaire de 50 % sur le tarif.

En même temps que des droits de scolarité modestes sont perçus à l’université, il est impératif de continuer à soutenir un système d’aide financière aux études qui maintienne l’accessibilité pour les étudiants moins fortunés. La raison principale est que les frais exigés de l’étudiant sont immédiats – et prohibitifs dans bien des cas –, tandis que les revenus engendrés par le diplôme arrivent plus tard, une fois le grade obtenu et la carrière enclenchée. En conséquence, à la sortie de l’université, 60 % des étudiants québécois ont une dette d’études, qui est d’environ 13 000 dollars en moyenne.

Une dette est une dette. Mais il ne faut pas exagérer la portée de ces 13 000 dollars au Québec. D’une part, ce montant est inférieur de moitié à la dette étudiante moyenne de 28 000 dollars dans les autres provinces. D’autre part, les 13 000 dollars représentent seulement 1 % des 1,3 millions de dollars qu’un grade universitaire apporte en moyenne à un diplômé comme revenu supplémentaire au cours de sa vie active.

Il n’y a rien d’exagéré dans ce fardeau. Le problème de l’endettement étudiant est grave aux États-Unis et préoccupant au Canada hors du Québec, mais il est bien contrôlé au Québec. C’est grâce à nos droits de scolarité beaucoup plus faibles qu’ailleurs et à la plus grande ouverture de notre régime d’aide financière aux études. Dans ce contexte, abolir les droits de scolarité universitaires afin de réduire l’endettement des étudiants déresponsabiliserait à l’extrême et n’aurait guère de sens.

Indexer, oui ; moduler, peut-être un peu, mais pas trop

L’idée selon laquelle les droits de scolarité universitaires doivent être indexés mérite un appui sans réserve, à condition, évidemment, que les paramètres de l’aide financière soient eux aussi indexés afin d’annuler l’impact négatif de la hausse des droits sur l’accessibilité.

Si les droits de scolarité faisaient l’objet d’un gel absolu, la conséquence, dans un monde où le coût réel de la formation universitaire augmente sans cesse, serait que la part des étudiants dans le financement de leur formation baisserait continuellement. Ce ne serait pas la gratuité scolaire immédiate, mais la gratuité scolaire à terme.

Il serait alors inévitable que, tôt ou tard, quelqu’un, quelque part, veuille hausser la contribution étudiante afin de rétablir l’équité, de corriger le sous-financement universitaire et de soulager le contribuable, ce qui risquerait de nous plonger dans une nouvelle crise sociale. Le Québec a autre chose à faire que de se transformer en république de casseroles à tous les cinq ou 10 ans. Par conséquent, si on vise une solution permanente qui évite les crises financières à répétition et assure la stabilité sociale, il ne faut plus jamais revenir au gel absolu des droits de scolarité comme celui que nous avons connu de 1994 à 2006 et qui a été à la source de la crise de 2012.

Indexer les droits de scolarité à la capacité de payer des familles comme le gouvernement du Québec a décidé de faire depuis 2013 me semble une solution acceptable. Comme la majorité des Québécois, j’aurais préféré que le plan initial proposé en 2012 par la ministre de l’Éducation, Line Beauchamp, soit adopté. Il aurait pu être amendé de manière à étaler sur dix ans la hausse prévue des droits de scolarité. En l’occurrence, une telle mesure aurait maintenu les droits de scolarité au Québec à moins de la moitié de ceux des autres provinces. Malheureusement, les divisions politiques partisanes en ont voulu autrement.

Enfin, doit-on moduler les droits de scolarité en fonction des coûts très variables des programmes d’études ? Je répondrais à cette question : « oui, peut-être un peu, mais pas trop ». D’un côté, il serait naturel de demander aux étudiants qui bénéficient de formations plus coûteuses, et souvent plus rémunératrices ultérieurement, une contribution plus importante en droits de scolarité.

Mais de l’autre, il ne faudrait pas que les écarts entre les droits de scolarité des divers programmes d’études deviennent si importants qu’ils conduisent à une hiérarchisation sociale des formations qui serait nuisible à notre cohésion comme société. Des droits de scolarité de 25 000 dollars ou plus par année pour une formation médicale ou pour un MBA, cela m’apparaîtrait totalement inacceptable. Cela ferait des médecins et des administrateurs qui se croiraient ensuite justifiés d’extraire des revenus exagérés du reste de la société.

Donc, pour moi, c’est « modulazione si, ma non troppo. »