plateau mont-royal

Près de 14 mois pour obtenir un permis de construction

Pierre-André Normandin La Presse

« À 52 ans, c’est la première fois de ma vie que je me fais bâtir et je peux vous garantir que c’est la dernière fois. » Franck Henot a dû attendre pas moins de 14 mois et dépenser près de 100 000 $ avant d’obtenir son permis de construction pour agrandir un immeuble au cœur du Plateau. Et ce Montréalais est loin d’être seul, plusieurs cabinets d’architectes dénonçant la lenteur de la métropole dans la délivrance des permis.

Propriétaire de la fromagerie Bleu & Persillé, avenue du Mont-Royal, Franck Henot a décidé au début de 2016 d’agrandir son bâtiment afin d’y loger des membres de sa famille. Il a présenté sa demande le 16 mars 2016, mais c’est seulement la semaine dernière qu’il a reçu son permis, après de longues et onéreuses démarches. « C’est la fin d’un chemin de croix, on peut passer à autre chose », dit-il, soulagé, mais encore amer de l’expérience.

Franck Henot convient que le projet imaginé par son architecte, Jean Beaudoin, est audacieux, mais il ne comprend pas que la Ville ait mis autant de temps à analyser sa demande. « On ne peut pas dire que les proprios doivent entretenir leur immeuble, mais ne pas les laisser faire des travaux. Oui, c’est un projet audacieux, mais c’est comme ça qu’on définit un quartier. Sinon, on va avoir seulement des projets steak, blé d’Inde, patates », se désole l’homme.

Renversé par la difficulté à obtenir les autorisations nécessaires, Franck Henot admet regretter de s’être lancé dans l’aventure. S’il avait su qu’il vivrait 14 mois de montagnes russes émotives, il aurait construit ailleurs.

un cas loin d’être unique

Le cas de Franck Henot est loin d’être unique, disent plusieurs cabinets d’architectes contactés par La Presse.

« Quand un client nous appelle en janvier pour nous dire qu’il veut commencer à construire à l’été, on rit. On lui répond qu’il faudra attendre environ un an. »

— Un architecte, qui a requis l’anonymat… de crainte de voir l’étude de ses demandes s’allonger encore

« Les délais sont rendus un sujet de blagues récurrent entre architectes », dit un autre, qui a lui aussi préféré ne pas être nommé. Pour illustrer la lenteur du processus, celui-ci relate avoir dû attendre plus d’un an pour obtenir un permis alors que son projet était de « plein droit », c’est-à-dire qu’il respectait tous les règlements en vigueur et ne nécessitait donc aucune dérogation.

L’Ordre des architectes dit ne pas s’être penché spécifiquement sur les délais dans la délivrance des permis à Montréal, mais confirme avoir eu vent du mécontentement chez certains de ses membres. Leur présidente, Nathalie Dion, dit que la métropole devrait accélérer le traitement des demandes faisant preuve de créativité. « Les permis ne doivent pas être un frein aux projets de qualité », dit-elle.

Responsabilité partagée

Reconnaissant que les délais de délivrance des permis constituent une source d’irritation, l’architecte Laurent McComber, du cabinet L. McComber, se montre plus nuancé et juge que la responsabilité est partagée. « Les règlements sont devenus très complexes, morcelés. Chaque arrondissement a ses règles, alors les architectes doivent se familiariser avec chacun. Et parfois, les préposés eux-mêmes ne maîtrisent pas parfaitement les règlements. »

L’architecte souligne également que certains arrondissements peuvent parfois être victimes d’une soudaine popularité et devenir rapidement débordés par les demandes de permis. « Si un architecte pense pouvoir s’asseoir cinq minutes et que le préposé va pouvoir lui énumérer toutes les non-conformités aux règlements, ses attentes sont peut-être trop élevées », dit-il.

Les délais peuvent toutefois devenir une source de conflit entre les architectes et leurs clients, regrette cependant Laurent McComber. « On devient frustrés parce que notre client a des attentes, on n’y répond pas et on n’a pas de contrôle sur les délais. Ça devient délicat parce que notre client pense qu’on est incompétents alors qu’on ne sait pas si c’est le cas ou si c’est par manque de ressources [de l’arrondissement] », dit l’architecte.

Simplification des permis à venir

La Ville de Montréal dit être bien au fait des critiques sur les délais de délivrance des permis. Devant les critiques formulées dans son plus récent sondage de satisfaction des Montréalais, la métropole s’est engagée à simplifier et uniformiser la délivrance des permis de construction. On compte notamment étendre à tous les arrondissements la formule de guichet unique implantée dans Ville-Marie.

Souvent montré du doigt pour ses retards, le Plateau-Mont-Royal reconnaît pour sa part qu’il a mis en place des pratiques plus strictes.

« On ne s’est jamais cachés d’avoir mis en place une réglementation pointue, sévère pour préserver les caractéristiques d’origine des bâtiments. »

— Michel Tanguay, porte-parole de l’arrondissement Le Plateau-Mont-Royal

Le Plateau précise toutefois recevoir un nombre important de demandes. Les 11 employés affectés aux permis doivent traiter chaque année plus de 2000 demandes de permis de construction. Les trois quarts sont délivrés en moins de sept jours.

Michel Tanguay ajoute également que les architectes peuvent contribuer aux retards en tardant à répondre aux correctifs demandés. « Nous aussi, on attend parfois après les architectes, et on n’appellera pas les médias si un architecte tarde à présenter des documents. »