À La Salvetat-Saint-Gilles (Haute-Garonne), le débat municipal est décidément savoureux. L’affaire du « chamallow » n’en finit pas de défrayer la chronique, dans cette ville de 8 000 âmes de la banlieue de Toulouse. Lundi 12 mars 2018, la cour d’appel a peut-être sifflé la fin de la récré au conseil municipal : elle a confirmé que « chamallow mou et gluant » ne constituait pas une injure. Et le maire François Arderiu a même été condamné à payer 1 000 euros. Récit.

« Notre bon maire, qui m’évoque un chamallow »

Les faits remontent en juin 2015. Lors d’un conseil municipal, les esprits s’échauffent. Il est question du centre commercial Val Tolosa auquel est farouchement opposée la majorité. Jean-Louis Cesses aurait essayé de faire valoir ses arguments sur les futures problématiques liées à son implantation. « Mais le maire coupe court au débat », avait déploré l’élu.

À l’issue de la réunion, le conseiller envoie un mail à une quarantaine de personnes, où il dépeint le premier magistrat en ces termes : « Un conseil à l’image de notre bon maire, qui m’évoque un chamallow ! ». Puis il joint une photo représentant six confiseries à la guimauve et ajoute :

Il est mou et gluant, ne s’énerve jamais, même quand c’est nécessaire et urgent d’agir.

Sauf que dans la liste se trouvent plusieurs employés municipaux. Le maire l’accusera de s’être « attaqué à l’institution » et d’avoir « tenté de déstabiliser les services municipaux ». À coups de chamallows !

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Le maire condamné en première instance

François Arderiu décide donc de porter plainte pour « injure publique à l’égard d’un fonctionnaire public ». Une plainte pour lequel le Tribunal de grande instance de Toulouse avait rendu une première décision le 20 juin 2017. En première instance, Jean-Louis Cesses avait été relaxé, et le maire condamné à payer 1 500 euros de dommages et intérêts.

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Mais le maire, qui n’avait décidément que peut goûté à cette blague, avait fait appel de cette décision.

Dossier perdu, procès reporté

Nouveau rebondissement cinq mois plus tard dans ce dossier clochemerle. Comme si la justice n’avait déjà pas assez perdu de temps sur ce vaste débat, elle a alors perdu le dossier de la discorde, obligeant le report du procès en appel !

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Le maire paiera… 670 paquets de chamallow

Lundi 12 mars 2018, la Cour d’appel a donc mis fin au débat. Considérant que ce texte avait été « rédigé sur un mode humoristique et satirique », elle a confirmé, au titre de « la liberté d’expression », que « chamallow mou et gluant » ne constituait pas une injure.

Jean-Louis Cesses a été relaxé… et le maire François Arderiu condamné à payer la somme de 1 000€ au titre des frais de justice. Soit environ 670 paquets de chamallow.