Prenez note que cet article publié en 2015 pourrait contenir des informations qui ne sont plus à jour.

Un autre organisme à vocation environnementale est sur le point de voir ses activités politiques passées au crible par l'Agence de revenu du Canada (ARC), rapporte CBC : la Fondation Sierra Club Canada. Selon le directeur de cet organisme, cet audit s'inscrit dans une campagne d'intimidation menée par Ottawa.

Les vérificateurs doivent commencer leur travail le 11 mai dans les locaux qu'occupe le Sierra Club à Ottawa. Ce qu'ils chercheront? Des preuves que l'organisme s'est adonné à une activité politique excessive.

« Il s'agit d'une tâche énorme pour nous », affirme John Bennett, le directeur des programmes de la Fondation, à qui l'ARC demande de fournir la liste de tous les politiciens qu'il a rencontrés en 2012 et en 2013, entre autres documents.

L'opération de contrôle financier devait commencer en février, mais la Fondation a obtenu un délai de deux mois afin de parvenir à assembler ce que requiert l'ARC, incluant une reddition de comptes relativement aux activités politiques que les nombreux bénévoles de l'organisme ont pu mener. Une entreprise que M. Bennett qualifie de « cauchemar de comptabilité ».

Le gouvernement de Stephen Harper a entrepris dans le cadre de son budget 2012 une série de 60 audits sur les activités politiques d'organismes de charité, avec un budget qui n'a cessé de croître au point d'atteindre 13 millions de dollars et ce, jusqu'en 2017.

Ces vérifications doivent déterminer si ces organismes se sont engagés dans des activités partisanes, ce qui leur est interdit, ou s'ils ont enfreint les règles qui leur intiment de ne pas consacrer plus de 10 % de leurs ressources à des activités politiques.

Des groupes critiques du gouvernement conservateur

Bon nombre de ces organismes se sont montrés très critiques de la politique énergétique du gouvernement fédéral, en particulier en ce qui a trait aux pipelines. Des ministres conservateurs les ont vilipendés, les qualifiant de « radicaux » et de « blanchisseurs d'argent ».

Le spectre des vérifications menées par l'ARC s'est élargi pour maintenant inclure les groupes s'occupant de développement international ou encore des droits de la personne. Des groupes qui, dans certains cas, se sont eux aussi montrés critiques par rapport à des politiques du gouvernement Harper.

L'un de ces groupes, Dying With Dignity, a vu son enregistrement en tant qu'organisme de charité être révoqué.

À maintes reprises, la ministre responsable de l'Agence du revenu du Canada, Kerry-Lynne Findlay, a nié qu'il puisse y avoir un préjugé dans le choix des organismes qui font l'objet d'une vérification. La ministre Findlay affirme que l'ARC prend des décisions indépendantes, sans être assujettie à des pressions politiques.

Clairement, le parti au pouvoir cible des groupes qu'il considère comme ses ennemis politiques et il utilise l'argent des contribuables et les services d'une agence gouvernementale pour le faire. John Bennett, le directeur des programmes de la Fondation Sierra Club Canada, dans une lettre envoyée dans le cadre d'une campagne de financement

« Un abus de pouvoir »

Selon M. Bennett, il s'agit d'une campagne d'intimidation qui a pour but de harceler et de distraire les organisations de leur véritable mission. « C'est un abus de pouvoir », dit-il.

La Fondation Sierra Club du Canada a déclaré des revenus de 700 000 $ dans sa déclaration de revenus pour l'année 2013. John Bennett est le seul employé à plein temps de l'organisme, qui compte aussi deux travailleurs à temps partiel et bénéficie des services d'un étudiant, pendant l'été. La Fondation est enregistrée à titre d'organisme de charité depuis 1971.

Au 31 mars dernier, l'Agence de revenu du Canada avait réalisé 21 audits sur les activités politiques d'organismes. En outre, 28 vérifications sont en cours et 11 n'ont pas encore débuté. Jusqu'ici, cinq organismes ont reçu des avertissements stipulant que l'ARC révoquerait leur statut.

Avec les informations de CBC