Un militaire condamné pour agression sexuelle a été victime d'un stéréotype négatif envers les jeunes hommes lors de son procès, a déploré la Cour d'appel, en annulant le verdict.

Une jeune femme de 18 ans accusait Tim Robbins et Josh Deschamps, deux jeunes militaires, de l'avoir violée dans un hôtel de Montréal en 2008.

Robbins, 21 ans lors des faits, a nié avoir même pris part à la relation sexuelle. Il a affirmé être tombé sur Deschamps et la jeune femme en train d'avoir des rapports sexuels dans la salle de bains de leur chambre, mais a juré qu'il avait tourné les talons, était allé se coucher et s'était aussitôt endormi.

Impossible, a évalué la juge Manon Ouimet, de la Cour du Québec, en 2015 : « Pour n'importe quel jeune homme normal, c'est une scène excitante. » « La Cour ne croit pas qu'il a rapidement quitté la salle de bains, a-t-elle expliqué. Sachant ce qui se passait dans la salle de bains et pour la même raison, la Cour ne croit pas qu'il se soit aussitôt endormi. » Elle lui a imposé une peine de 15 mois de prison.

La juge Manon Ouimet a cru qu'« en raison de son jeune âge, [Tim Robbins] ne pouvait que vouloir assister, voire participer » au rapport sexuel, a déploré la Cour d'appel dans une décision publiée à la mi-juillet.

Cette réflexion, basée sur le sexe et l'âge de l'accusé, est très problématique, vient de décider le tribunal en accordant un nouveau procès au jeune homme. « Les commentaires de la juge sont malheureux, a écrit le tribunal. Ils font appel à des préjugés et des stéréotypes, ce qui constitue une erreur de droit. »

Tim Robbins, Josh Deschamps et la jeune femme étaient en formation à la base militaire de Saint-Jean-sur-Richelieu au moment des faits. Deschamps n'a pas porté le verdict en appel et a purgé sa peine.

Scénario inverse

La même Cour d'appel avait cassé quelques semaines plus tôt l'acquittement d'un père de famille que sa fille accusait d'inceste plusieurs années après les faits présumés. Le juge de première instance avait rejeté le témoignage de la femme, jugeant qu'elle ne serait pas restée dans la maison familiale pendant de longues années si elle avait réellement été violée.

« Voilà un stéréotype bien ancré, d'autant plus que la plaignante s'est expliquée », a critiqué la Cour d'appel en ordonnant un nouveau procès. « Il n'existe pas de "règle immuable sur la façon dont se comportent les victimes de traumatismes comme une agression sexuelle", et les attentes manifestées par le juge sont fondées sur des stéréotypes ou une généralisation entachée de préjugés. »

Scénario inverse dans le cas de Tim Robbins. Si les victimes ont le droit de ne pas voir leur témoignage être analysé à la lumière de préjugés, « a fortiori il doit en être de même pour l'accusé », vient d'écrire la Cour d'appel dans son jugement rendu il y a deux semaines.

« L'erreur de la juge a compromis irrémédiablement l'équité du procès, et ce, peu importe la solidité de la preuve présentée par le ministère public. C'est désolant, mais il ne saurait en être autrement », ont écrit les juges Jean Bouchard, Jacques J. Lévesque et Manon Savard, de la Cour d'appel.

Sans précédent

Le criminaliste Jordan Trevick et le procureur de la Couronne Christian Jarry, qui ont débattu de chaque côté du prétoire de la Cour d'appel, n'ont pas trouvé de précédents pour un scénario de ce type.

« Je n'ai rien trouvé avec ce genre de propos d'un juge quant au témoignage d'un accusé, a affirmé Me Trevick. Mais en utilisant ce type de préjugé, c'est comme si on mettait un fardeau sur le dos de l'accusé pour prouver qu'il n'est pas coupable, et il y a beaucoup de jurisprudence pour des cas comme ça. »

Tim Robbins était très satisfait en apprenant que sa condamnation était annulée, a rapporté son avocat.

Pour sa part, Me Jarry a reconnu devant la Cour d'appel que la réflexion de la juge Ouimet constituait un préjugé et une erreur, mais affirmait qu'elle n'était pas déterminante. « Dans le reste de l'analyse, il restait suffisamment de raisons pour que la juge du procès rejette la version de M. Robbins, a indiqué l'avocat. Malheureusement la Cour d'appel ne m'a pas suivi là-dessus. »

La Couronne pourrait théoriquement demander à la Cour suprême de se pencher sur le dossier, entamer un nouveau procès ou encore abandonner le dossier.