Loi sur la métropole

Le Centre Bell aura-t-il un congé de taxe de la Ville ?

Vincent Brousseau-Pouliot et Pierre-André Normandin La Presse

Le Centre Bell obtiendra-t-il un congé de taxe foncière à Montréal ? Le maire sortant Denis Coderre indique qu’il « va regarder » ce dossier s’il est réélu le 5 novembre, tandis que la candidate de Projet Montréal Valérie Plante refuse catégoriquement de donner un congé de taxe au Centre Bell.

En vertu de la nouvelle loi sur la métropole adoptée le mois dernier, la Ville de Montréal a désormais le pouvoir d’offrir à des entreprises un congé partiel ou total de taxe foncière, sous réserve de certaines conditions.

Le Centre Bell revendique une baisse de sa taxe foncière depuis son ouverture en 1996. Le propriétaire du Centre Bell, le Groupe CH, est d’ailleurs inscrit au registre des lobbyistes du Québec auprès de la Ville de Montréal afin de demander une baisse très importante de sa taxe foncière. En 2017, le compte de taxe foncière du Centre Bell est de 6,8 millions.

Coderre dit peut-être, Plante dit non

Le maire Coderre n’a pas voulu trancher à savoir si son administration utiliserait son nouveau pouvoir pour octroyer un congé de taxe aux amphithéâtres sportifs comme le Centre Bell, s’il est réélu dimanche prochain. « Je ne suis pas rendu, on va regarder, je ne suis pas rendu là, on est dans notre stratégie du centre-ville, tout le monde a des revendications, mais je ne suis pas rendu là », a dit le maire Coderre en entrevue à La Presse.

La candidate de Projet Montréal à la mairie de Montréal, Valérie Plante, est catégorique : si elle est élue, son administration ne donnera pas de congé de taxe foncière au Centre Bell. « Non. Le Centre Bell génère des revenus, les équipes sont détenues par des multimillionnaires, a-t-elle dit. J’irais dire aux petits commerçants à côté : “vous, vous payez votre part de taxe mais je donne un allègement de taxe au Centre Bell ?” Je ne pense pas que ça passerait bien. »

Quand on se compare...

Dans son inscription au registre des lobbyistes, le Groupe CH veut « que le Centre Bell bénéficie d’une charge fiscale comparable à celle des autres amphithéâtres » à Québec (le Centre Vidéotron ne paie pas de taxe foncière), en Ontario, en Alberta et en Colombie-Britannique. En 2007, le Canadien de Montréal estimait que le Centre Bell payait à lui seul plus cher en taxe foncière que les 29 autres amphithéâtres de la LNH réunis.

En adoptant le projet de loi 121 sur la métropole en septembre dernier, Québec a octroyé à la Ville de Montréal le pouvoir d’accorder un crédit de taxe à une entreprise, sous réserve que ce crédit de taxe s’inscrive dans le plan de développement économique de la Ville et qu’il découle d’une planification conjointe avec le gouvernement du Québec. Comme le compte de taxe du Centre Bell représente moins de 1 % du budget de la Ville, la décision n’aurait pas à être soumise à un vote du conseil municipal de Montréal. Le gouvernement du Québec n’aurait pas besoin non plus d’approuver la décision de Montréal.

Valeur foncière réduite

En pratique, le compte de taxe du Centre Bell a diminué de 37 % entre 2013 et 2017, en raison de la diminution de la valeur foncière du Centre Bell établie par les fonctionnaires de la Ville de Montréal. Le compte de taxe foncière du Centre Bell est passé de 10,755 millions en 2013 à 6,774 millions en 2017.

Le Groupe CH n’a pas voulu commenter, hier, le dossier de la taxe foncière du Centre Bell.